Catégorie : A l’Assemblée Nationale (Page 27 de 102)

Intervention sur la protection du droit d’auteur dans l’U.E par Hervé Féron

Merci Monsieur le Président / Madame la Présidente.

Monsieur le Rapporteur, chers collègues,

Si une réflexion sur le droit d’auteur apparaît légitime au regard des nouveaux usages sur Internet, le groupe socialiste, républicain et citoyen se félicite de l’initiative de la commission des affaires européennes de réaffirmer l’attachement de la France au principe du droit d’auteur au niveau européen.

Il est en effet certain qu’un nivellement par le bas de ce système porterait gravement atteinte à la création artistique en France, en fragilisant la rémunération des auteurs et en raréfiant les sources de financement des œuvres, avec à la clé un appauvrissement de la diversité culturelle.

A la lecture de l’excellent travail réalisé par notre Rapporteur Patrick Bloche en un temps record, il n’apparaît plus nécessaire que le droit d’auteur n’est pas un frein à la diffusion des œuvres, mais au contraire une condition nécessaire à la survie des industries culturelles, dont les singularités locales souffriront immanquablement d’un marché unique numérique inventé dans la précipitation au bénéfice des géants américains du net.

Or, nous le savons, les industries culturelles et créatives jouent un rôle clé, car elles seraient le troisième plus grand employeur de l’Union européenne en générant plus de 4,2% de son PIB. Au niveau international, leur poids serait même estimé à plus de 6 % du PIB mondial[1].

Alors que nous sommes en plein festival de Cannes, il est utile de rappeler que si le cinéma européen est primé dans tous les grands festivals mondiaux, c’est notamment grâce à son système de financement qui permet aux grands auteurs du monde entier de réaliser leurs films les plus personnels.

Je souhaiterais attirer votre attention sur trois points particuliers :

Présentée en mai dernier par le commissaire en charge du numérique, la stratégie de Bruxelles pour un marché unique du numérique passe notamment par la limitation des pratiques de « géoblocage », qui empêchent actuellement les Européens en séjour dans un autre pays d’avoir accès aux mêmes contenus en ligne que dans leur pays d’origine.

Or, dans le projet de règlement européen, il y a deux problèmes : d’une part, l’obligation de « portabilité » n’est pas limitée dans le temps, ce qui laisse planer le risque de voir se développer des pratiques déloyales, comme par exemple, une personne qui pourrait acquérir des droits de transmission à Malte pour du football anglais.

D’autre part, il est nécessaire de définir précisément les critères permettant d’établir avec certitude le pays de résidence des utilisateurs, ou ce qu’est un séjour temporaire à l’étranger, afin d’éviter de donner lieu aux mêmes abus.

Ces deux points majeurs du règlement doivent être précisés afin de préserver le principe de territorialité des droits, qui, tout comme l’exception pour copie privée, constitue l’un des piliers du financement culturel en France.

Par ailleurs, puisque sans œuvres culturelles les géants américains d’Internet ne sont rien, nous sommes persuadés qu’ils doivent être mis à contribution.

Nous avons ainsi besoin d’un système de gestion de droits plus équilibré, permettant d’assurer une rémunération équitable à tous les ayants-droit tout en garantissant une sécurité juridique aux grands groupes – et notamment les moteurs de recherche – dont l’activité sur Internet ne doit pas être remise en cause. 

A titre personnel, je rajouterais que la compensation financière pour les ayants-droit ne doit pas être supportée par les usagers, mais par les entreprises, telles que Google, qui tirent des bénéfices du référencement d’œuvres protégées par le droit d’auteur.

Enfin, si elle n’est mentionnée que très succinctement dans le rapport, la lutte contre la contrefaçon et le piratage doit rester l’une des priorités de la Commission européenne. Il est appréciable que cette dernière en ait fait le quatrième pilier de son plan d’action communiqué en décembre. 

En effet, il y a une « corrélation entre la croissance des industries créatives et [l’absence de] législation relative à la protection de la propriété intellectuelle »[2], cette dernière ayant fait perdre entre 166 et 240 milliards d’euros aux industries créatives de l’Union européenne en 2015.

Pour parer à l’échec de la Hadopi créée en 2009 par Nicolas Sarkozy et qui n’a pas su endiguer la montée du piratage dans notre pays, une réflexion européenne est aujourd’hui nécessaire pour mieux lutter contre ce phénomène. Il nous faudra rester vigilants et force de proposition sur ce sujet de première importance. Je vous remercie.

On a pu lire ici et là des interprétations diverses, il est donc nécessaire de dire très précisément les choses.Hervé Féron, est contre la loi El Khomri, depuis le début : il ne la trouve pas bonne ni sur le fond, ni dans la forme.

Sur le fond, elle revient sur des acquis sociaux, alors que cela n’est pas nécessaire et que cela ne permettra pas de rebooster l’économie.  C’est une sorte de melting-pot, quand on veut trop en faire, cela devient brouillon. Avant de proposer cette loi, il aurait fallu que le gouvernement fasse ce qu’il avait dit. Deux exemples :

– J’ai rencontré récemment un chef d’entreprise d’une toute petite PME, qui m’a listé toutes les démarches administratives qu’il devait faire pour embaucher un apprenti. Il y en avait 2 pages, il y avait de quoi occuper un demi-équivalent temps plein, rien que pour ces démarches administratives. Quand va-t-on simplifier la vie des chefs d’entreprises comme cela avait été annoncé ?

– La Société Générale a bénéficié dans le cadre du CICE de 38,6 millions d’euros pour 2015, et a dans le même temps annoncé 114 suppressions d’emplois sur Nancy et 2.550 suppressions de postes à l’horizon 2020, soit 3 chômeurs de plus tous les 2 jours pendant 5 ans !

: c’est un scandale. Quand on entend qu’elle est aussi concernée dans les Panama Papers, on se dit qu’il y aurait un sacré ménage à faire avant de s’attaquer aux conditions de travail des populations les plus fragiles.

Sur la forme, il n’y a pas eu de concertation : ce Gouvernement ne discute pas, il impose.

Les députés ont donc beaucoup de mal à travailler dans ces conditions.

J’ai donc depuis le début, joué mon rôle de Député : j’ai déposé des amendements, j’ai cosigné des amendements, j’ai défendu des amendements, pour tenter d’améliorer cette loi. Certes, elle a progressé, mais de façon insuffisante. 

Je désapprouve complètement le recours au 49-3 pour une telle loi. Je note quand même, qu’à droite, comme à gauche, on n’a pas crié au scandale de cette façon quand d‘autres gouvernements ont eu recours, beaucoup plus souvent au 49-3. Mais cette loi, précisément, évoque le dialogue social. Utiliser le 49-3 est une aberration.

Malgré cela, je n’ai pas souhaité voter la censure, je ne pense pas que ce soit mon rôle, et faire basculer ce Gouvernement aujourd’hui, serait particulièrement dangereux, le Front National est aux aguets.

Mon rôle de Député est de continuer à interpeller le Gouvernement, ce que j’ai fait toute la semaine dernière, à poser les questions, pour que ce projet de loi continue à progresser. Il ira au Sénat, il reviendra à l’Assemblée Nationale, peut être aurons-nous droit systématiquement au 49-3, mais nous continuons à combattre, dans l’Intérêt Général.

On a pu lire ici et là des interprétations diverses, il est donc nécessaire de dire très précisément les choses.Hervé Féron, est contre la loi El Khomri, depuis le début : il ne la trouve pas bonne ni sur le fond, ni dans la forme.

Sur le fond, elle revient sur des acquis sociaux, alors que cela n’est pas nécessaire et que cela ne permettra pas de rebooster l’économie.  C’est une sorte de melting-pot, quand on veut trop en faire, cela devient brouillon. Avant de proposer cette loi, il aurait fallu que le gouvernement fasse ce qu’il avait dit. Deux exemples :

– J’ai rencontré récemment un chef d’entreprise d’une toute petite PME, qui m’a listé toutes les démarches administratives qu’il devait faire pour embaucher un apprenti. Il y en avait 2 pages, il y avait de quoi occuper un demi-équivalent temps plein, rien que pour ces démarches administratives. Quand va-t-on simplifier la vie des chefs d’entreprises comme cela avait été annoncé ?

– La Société Générale a bénéficié dans le cadre du CICE de 38,6 millions d’euros pour 2015, et a dans le même temps annoncé 114 suppressions d’emplois sur Nancy et 2.550 suppressions de postes à l’horizon 2020, soit 3 chômeurs de plus tous les 2 jours pendant 5 ans !

: c’est un scandale. Quand on entend qu’elle est aussi concernée dans les Panama Papers, on se dit qu’il y aurait un sacré ménage à faire avant de s’attaquer aux conditions de travail des populations les plus fragiles.

Sur la forme, il n’y a pas eu de concertation : ce Gouvernement ne discute pas, il impose.

Les députés ont donc beaucoup de mal à travailler dans ces conditions.

J’ai donc depuis le début, joué mon rôle de Député : j’ai déposé des amendements, j’ai cosigné des amendements, j’ai défendu des amendements, pour tenter d’améliorer cette loi. Certes, elle a progressé, mais de façon insuffisante. 

Je désapprouve complètement le recours au 49-3 pour une telle loi. Je note quand même, qu’à droite, comme à gauche, on n’a pas crié au scandale de cette façon quand d‘autres gouvernements ont eu recours, beaucoup plus souvent au 49-3. Mais cette loi, précisément, évoque le dialogue social. Utiliser le 49-3 est une aberration.

Malgré cela, je n’ai pas souhaité voter la censure, je ne pense pas que ce soit mon rôle, et faire basculer ce Gouvernement aujourd’hui, serait particulièrement dangereux, le Front National est aux aguets.

Mon rôle de Député est de continuer à interpeller le Gouvernement, ce que j’ai fait toute la semaine dernière, à poser les questions, pour que ce projet de loi continue à progresser. Il ira au Sénat, il reviendra à l’Assemblée Nationale, peut être aurons-nous droit systématiquement au 49-3, mais nous continuons à combattre, dans l’Intérêt Général.

« L’image s’affirme toujours plus comme le point d’entrée dans l’actualité avec le développement des réseaux sociaux et les nouveaux moyens d’accéder à l’information, comme le téléphone mobile et la tablette ». C’est ce qu’explique le directeur de la photo à l’AFP, M. Francis Kohn. Longtemps considérée comme un simple accompagnement, elle est en effet aujourd’hui indispensable au texte et réciproquement. Les jeunes, notamment, accèdent souvent à l’information par l’image.

Pourtant, les photoreporters se trouvent aujourd’hui souvent dans une situation de précarité dont on parle peu, notamment les reporters de guerre qui sont pourtant soumis à des dangers évidents et à un stress perpétuel. Ainsi, une étude publiée en novembre 2013 par la SCAM révélait que dans la catégorie reporters de guerre, un photographe sur deux percevait des revenus inférieurs ou équivalents au Smic, et que par conséquent la moitié des photographes couvrant des conflits armés n’était pas assurés.  

Pour remédier à cette situation, une mission de médiation entre les agences et les éditeurs de presse avait été confiée le 21 juin 2013 à M. Francis Brun-Buisson, conseiller maître à la Cour des comptes, afin de définir un « code de bonnes pratiques » en matière de photographie de presse. Trois ans après, estimez-vous que la situation des photoreporters s’est améliorée, en particulier celle de ceux – freelance ou salariés – auxquels a recours l’AFP ?

 ***

Entre la nécessité de couvrir l’événement et celle de se protéger, vous insistez à plusieurs reprises sur le fait que c’est la sécurité qui prime et que la prévention des risques fait désormais partie des priorités de l’AFP.

Il semblerait pourtant que beaucoup reste à faire, la majorité des grands groupes de presse n’ayant pas de programme international pour couvrir les journalistes indépendants en cas d’urgence médicale. 

Alors même que le droit international s’est particulièrement développé sur les questions du droit à l’information, de la protection des civils, du respect des droits de l’homme, aucune condamnation n’est prononcée dans 90% des affaires ayant trait à des assassinats de journalistes[1]. Ce n’est pas le manque de lois qui pose problème, mais bien l’échec de leur mise en œuvre et la condamnation des crimes commis contre les journalistes de la part des Etats-membres à l’ONU.

J’ai récemment interpellé le Gouvernement pour savoir quel système de protection, à l’échelle de l’Etat, était envisagé pour la protection des journalistes en zone de conflit armé ou non, plus particulièrement en ce qui concerne les femmes, pour faciliter l’exercice de leur métier. Qu’en est-il du côté de l’AFP ?

***

Comme on l’apprend dans le livret que vous nous avez distribué, l’AFP dispose d’un important réseau d’informateurs avec un bureau basé à Beyrouth et une rédaction à Nicosie qui lui fournissent notamment des informations sur la Syrie.

Or, si nous avons beaucoup d’informations sur la Syrie, nous en avons toujours très peu sur la guerre qui ravage le Yémen depuis plus d’un an, et où les protagonistes peinent à progresser dans les difficiles pourparlers de paix entamés le 21 avril dernier sous l’égide de l’ONU. Cela peut paraître cynique mais j’ai l’impression que nous n’en avons parlé ces derniers jours uniquement parce qu’une personne franco-tunisienne avait été prise en otage…

Comment expliquez-vous le manque d’informations que nous observons cruellement depuis plus d’un an maintenant sur ce qui se passe au Yémen ? Quelle est la politique de l’AFP à son encontre ? 

J’en profite pour dire que je suis actuellement en train d’organiser un colloque sur le Yémen qui devrait avoir lieu avant la suspension de travaux cet été – auquel, d’ailleurs, l’ensemble de mes collègues ici présents seront conviés. Ce sera un moyen de faire la lumière sur ce qui s’y passe, en particulier sous le prisme de la culture et du patrimoine (les dégâts en la matière étant nombreux et irréparables).

***

La valeur numéro un de l’AFP, que l’on retrouve dans le statut fondateur datant de 1957, est la fiabilité.

L’AFP a même un rôle de certification, comme on a pu le constater au moment des attentats de novembre dernier, où certains utilisateurs conseillaient de suivre le compte de l’AFP sur Twitter pour ne pas céder aux rumeurs infondées (sur le lieu des attaques, le nombre de victimes, etc.).  

En parlant de Twitter, l’AFP a passé à la mi-juin le cap symbolique du million d’abonnés, en en gagnant encore 500 000 au deuxième trimestre 2015.  Or, on sait que sur les réseaux sociaux, on trouve le meilleur mais aussi le pire. Comme il est écrit dans le livret que vous nous avez fourni, « fiabilité versus rapidité, tel est l’enjeu ».

Comment concilier cette exigence de fiabilité avec une montée en gamme sur les réseaux sociaux ? Ne pensez-vous pas que l’on risque de faire primer le pathos sur le logos, l’émotion sur l’information, le spontané sur le réfléchi ?

« L’image s’affirme toujours plus comme le point d’entrée dans l’actualité avec le développement des réseaux sociaux et les nouveaux moyens d’accéder à l’information, comme le téléphone mobile et la tablette ». C’est ce qu’explique le directeur de la photo à l’AFP, M. Francis Kohn. Longtemps considérée comme un simple accompagnement, elle est en effet aujourd’hui indispensable au texte et réciproquement. Les jeunes, notamment, accèdent souvent à l’information par l’image.

Pourtant, les photoreporters se trouvent aujourd’hui souvent dans une situation de précarité dont on parle peu, notamment les reporters de guerre qui sont pourtant soumis à des dangers évidents et à un stress perpétuel. Ainsi, une étude publiée en novembre 2013 par la SCAM révélait que dans la catégorie reporters de guerre, un photographe sur deux percevait des revenus inférieurs ou équivalents au Smic, et que par conséquent la moitié des photographes couvrant des conflits armés n’était pas assurés.  

Pour remédier à cette situation, une mission de médiation entre les agences et les éditeurs de presse avait été confiée le 21 juin 2013 à M. Francis Brun-Buisson, conseiller maître à la Cour des comptes, afin de définir un « code de bonnes pratiques » en matière de photographie de presse. Trois ans après, estimez-vous que la situation des photoreporters s’est améliorée, en particulier celle de ceux – freelance ou salariés – auxquels a recours l’AFP ?

 ***

Entre la nécessité de couvrir l’événement et celle de se protéger, vous insistez à plusieurs reprises sur le fait que c’est la sécurité qui prime et que la prévention des risques fait désormais partie des priorités de l’AFP.

Il semblerait pourtant que beaucoup reste à faire, la majorité des grands groupes de presse n’ayant pas de programme international pour couvrir les journalistes indépendants en cas d’urgence médicale. 

Alors même que le droit international s’est particulièrement développé sur les questions du droit à l’information, de la protection des civils, du respect des droits de l’homme, aucune condamnation n’est prononcée dans 90% des affaires ayant trait à des assassinats de journalistes[1]. Ce n’est pas le manque de lois qui pose problème, mais bien l’échec de leur mise en œuvre et la condamnation des crimes commis contre les journalistes de la part des Etats-membres à l’ONU.

J’ai récemment interpellé le Gouvernement pour savoir quel système de protection, à l’échelle de l’Etat, était envisagé pour la protection des journalistes en zone de conflit armé ou non, plus particulièrement en ce qui concerne les femmes, pour faciliter l’exercice de leur métier. Qu’en est-il du côté de l’AFP ?

***

Comme on l’apprend dans le livret que vous nous avez distribué, l’AFP dispose d’un important réseau d’informateurs avec un bureau basé à Beyrouth et une rédaction à Nicosie qui lui fournissent notamment des informations sur la Syrie.

Or, si nous avons beaucoup d’informations sur la Syrie, nous en avons toujours très peu sur la guerre qui ravage le Yémen depuis plus d’un an, et où les protagonistes peinent à progresser dans les difficiles pourparlers de paix entamés le 21 avril dernier sous l’égide de l’ONU. Cela peut paraître cynique mais j’ai l’impression que nous n’en avons parlé ces derniers jours uniquement parce qu’une personne franco-tunisienne avait été prise en otage…

Comment expliquez-vous le manque d’informations que nous observons cruellement depuis plus d’un an maintenant sur ce qui se passe au Yémen ? Quelle est la politique de l’AFP à son encontre ? 

J’en profite pour dire que je suis actuellement en train d’organiser un colloque sur le Yémen qui devrait avoir lieu avant la suspension de travaux cet été – auquel, d’ailleurs, l’ensemble de mes collègues ici présents seront conviés. Ce sera un moyen de faire la lumière sur ce qui s’y passe, en particulier sous le prisme de la culture et du patrimoine (les dégâts en la matière étant nombreux et irréparables).

***

La valeur numéro un de l’AFP, que l’on retrouve dans le statut fondateur datant de 1957, est la fiabilité.

L’AFP a même un rôle de certification, comme on a pu le constater au moment des attentats de novembre dernier, où certains utilisateurs conseillaient de suivre le compte de l’AFP sur Twitter pour ne pas céder aux rumeurs infondées (sur le lieu des attaques, le nombre de victimes, etc.).  

En parlant de Twitter, l’AFP a passé à la mi-juin le cap symbolique du million d’abonnés, en en gagnant encore 500 000 au deuxième trimestre 2015.  Or, on sait que sur les réseaux sociaux, on trouve le meilleur mais aussi le pire. Comme il est écrit dans le livret que vous nous avez fourni, « fiabilité versus rapidité, tel est l’enjeu ».

Comment concilier cette exigence de fiabilité avec une montée en gamme sur les réseaux sociaux ? Ne pensez-vous pas que l’on risque de faire primer le pathos sur le logos, l’émotion sur l’information, le spontané sur le réfléchi ?