Agir pour vous et avec vous
Quelques minutes après son intervention en discussion générale, le Député Hervé FERON s’est exprimé sur l’article 2 du projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine. Vous pouvez retrouver son intervention en vidéo ici :
Intervention d’Hervé FERON sur l’article 2 du… par herveferon
Dans l’hémicycle, en séance publique, Hervé FERON est intervenu aujourd’hui, lundi 21 mars, au cours de la discussion générale sur le projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine. Vous pouvez retrouver ici l’extrait vidéo :
Intervention d’Hervé FERON en discussion… par herveferon
Retrouvez ici le texte de l’intervention du Député Hervé FERON :
« Merci Monsieur le Président.
Madame la Ministre, chers collègues,
La culture, comme le disait André Malraux en 1966, est un « enjeu de civilisation ». Il disait aussi que « la culture ne s’hérite pas, elle se conquiert ». A un moment où les obscurantistes s’attaquent à nos valeurs et saccagent les œuvres d’art, ces mots sont plus que jamais d’actualité, rendant le projet de loi que nous examinons en deuxième lecture absolument nécessaire.
Car ce texte érige en grand principe la création artistique, qu’il s’agisse du théâtre, de la danse, de la musique, de l’art contemporain, de l’art floral. Or la création est indispensable à l’acceptation de soi et des autres, à la construction d’une réflexion permettant de nous interroger sur nos certitudes et de nous bousculer dans nos conventions, à l’acquisition d’une distance critique nécessaire pour déconstruire les discours simplificateurs et caricaturés. André Malraux, encore lui, disait que « La Culture, c’est ce qui répond à l’homme quand il se demande ce qu’il fait sur la terre. »
Il s’agit dans ce texte de « sanctuariser la liberté de création »[1], mais pas seulement. De l’art plastique à l’architecture, en passant par l’archéologie ou les quotas à la radio, nous avons abordé de nombreux sujets au fil de ses 46 articles.
Vous savez, Madame la Ministre, que le groupe socialiste s’est fortement engagé pour l’accès à une offre culturelle diverse, ce qui passe notamment par la diffusion suffisamment variée à la radio, en mettant l’accent sur la francophonie et les nouveaux talents. Nous avons bien compris votre argumentation sur les quotas, l’article 11 Ter ayant été modifié en commission sur proposition du Gouvernement afin de prévoir un allègement de 5% en contrepartie d’engagement sur la diversité. Nous avons néanmoins pensé nécessaire de préciser que la diffusion d’œuvres francophones devra se faire à des heures de grande écoute afin d’éviter que certaines radios commerciales ne contournent leurs obligations légales en diffusant les nouveaux talents à des heures tardives, les privant ainsi de rencontrer leur public. Nous vous présenterons un amendement dans ce sens au cours de la discussion.
Un autre sujet que vous connaissez bien est celui de la gestion collective des droits des artistes-interprètes. Demande de longue date des sociétés représentant majoritairement les artistes-interprètes (SPEDIDAM et ADAMI), la gestion collective des droits tirés du « streaming musical » apparaît comme une nécessité. A ce jour en effet, la quasi-totalité des artistes-interprètes ne reçoit aucune rémunération pour ces exploitations, contraints de céder leurs droits aux producteurs pour une rémunération forfaitaire et définitive ou, pour une petite minorité d’entre eux (les artistes les plus populaires), en contrepartie du paiement de « royalties » reçues des producteurs sans garanties d’équité ou de transparence. J’aurai également l’occasion de défendre cet amendement, auquel plusieurs collègues ont souhaité s’associer.
J’espère que vous me permettrez, Madame la Ministre, une petite digression qui se trouve toutefois en lien direct avec l’objet de la loi dont nous discutons aujourd’hui. Vous avez annoncé il y a deux jours à peine vouloir veiller pour les artistes et les techniciens du spectacle à ce que les conditions d’emploi et de protection sociale soient garanties. Bien que la condition des intermittents du spectacle ne soit pas l’objet direct du présent projet de loi, je me réjouis de ces annonces que vous avez faites au sujet du régime des intermittents du spectacle qui sont comme vous le dites « la clé de voute de notre modèle de création ». J’attends avec grand intérêt que vous nous précisiez votre engagement à ce sujet, et je sais pouvoir vous assurer le soutien des députés du groupe socialiste, républicain et citoyen sur ce point essentiel.
Madame la Ministre, nous sommes fiers de poursuivre le combat pour la culture, après les événements terribles que nous avons connus en 2015, à l’heure où nous devons retrouver des solidarités pour répondre à la crise multiple et internationale que nous traversons. Au-delà du buzz, la présence de l’artiste chinois Ai Weiwei et de l’acteur britannique Jude Law en soutien aux migrants à Calais en est l’une des preuves les plus récentes : art et engagement ne sont pas incompatibles. Au contraire des partisans de l’« Art pour l’art » au XIXème siècle, je suis même persuadé qu’ils s’irriguent l’un l’autre, et que ce projet de loi et toutes les dernières actualités sont de formidables occasions de le rappeler.
Enfin, au-delà des grands principes, l’action culturelle ne peut exister pleinement qu’avec des moyens financiers dignes de ce nom. Si nous nous réjouissons que le budget du Ministère de la Culture ait été augmenté cette année, il faudra continuer de s’assurer qu’il soit suffisant pour permettre la mise en œuvre réussie de nos politiques culturelles.
C’est à ce prix, ainsi qu’en ravivant le lien Etat-collectivités qui nous permet de faire vivre la culture sur nos territoires, que nous préserverons la force de notre modèle unique dans le monde.
Je vous remercie pour votre attention. »
[1] Discours d’Audrey Azoulay à Amiens le 19/03/2016
Dans l’hémicycle, en séance publique, Hervé FERON est intervenu aujourd’hui, lundi 21 mars, au cours de la discussion générale sur le projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine. Vous pouvez retrouver ici l’extrait vidéo :
Intervention d’Hervé FERON en discussion… par herveferon
Retrouvez ici le texte de l’intervention du Député Hervé FERON :
« Merci Monsieur le Président.
Madame la Ministre, chers collègues,
La culture, comme le disait André Malraux en 1966, est un « enjeu de civilisation ». Il disait aussi que « la culture ne s’hérite pas, elle se conquiert ». A un moment où les obscurantistes s’attaquent à nos valeurs et saccagent les œuvres d’art, ces mots sont plus que jamais d’actualité, rendant le projet de loi que nous examinons en deuxième lecture absolument nécessaire.
Car ce texte érige en grand principe la création artistique, qu’il s’agisse du théâtre, de la danse, de la musique, de l’art contemporain, de l’art floral. Or la création est indispensable à l’acceptation de soi et des autres, à la construction d’une réflexion permettant de nous interroger sur nos certitudes et de nous bousculer dans nos conventions, à l’acquisition d’une distance critique nécessaire pour déconstruire les discours simplificateurs et caricaturés. André Malraux, encore lui, disait que « La Culture, c’est ce qui répond à l’homme quand il se demande ce qu’il fait sur la terre. »
Il s’agit dans ce texte de « sanctuariser la liberté de création »[1], mais pas seulement. De l’art plastique à l’architecture, en passant par l’archéologie ou les quotas à la radio, nous avons abordé de nombreux sujets au fil de ses 46 articles.
Vous savez, Madame la Ministre, que le groupe socialiste s’est fortement engagé pour l’accès à une offre culturelle diverse, ce qui passe notamment par la diffusion suffisamment variée à la radio, en mettant l’accent sur la francophonie et les nouveaux talents. Nous avons bien compris votre argumentation sur les quotas, l’article 11 Ter ayant été modifié en commission sur proposition du Gouvernement afin de prévoir un allègement de 5% en contrepartie d’engagement sur la diversité. Nous avons néanmoins pensé nécessaire de préciser que la diffusion d’œuvres francophones devra se faire à des heures de grande écoute afin d’éviter que certaines radios commerciales ne contournent leurs obligations légales en diffusant les nouveaux talents à des heures tardives, les privant ainsi de rencontrer leur public. Nous vous présenterons un amendement dans ce sens au cours de la discussion.
Un autre sujet que vous connaissez bien est celui de la gestion collective des droits des artistes-interprètes. Demande de longue date des sociétés représentant majoritairement les artistes-interprètes (SPEDIDAM et ADAMI), la gestion collective des droits tirés du « streaming musical » apparaît comme une nécessité. A ce jour en effet, la quasi-totalité des artistes-interprètes ne reçoit aucune rémunération pour ces exploitations, contraints de céder leurs droits aux producteurs pour une rémunération forfaitaire et définitive ou, pour une petite minorité d’entre eux (les artistes les plus populaires), en contrepartie du paiement de « royalties » reçues des producteurs sans garanties d’équité ou de transparence. J’aurai également l’occasion de défendre cet amendement, auquel plusieurs collègues ont souhaité s’associer.
J’espère que vous me permettrez, Madame la Ministre, une petite digression qui se trouve toutefois en lien direct avec l’objet de la loi dont nous discutons aujourd’hui. Vous avez annoncé il y a deux jours à peine vouloir veiller pour les artistes et les techniciens du spectacle à ce que les conditions d’emploi et de protection sociale soient garanties. Bien que la condition des intermittents du spectacle ne soit pas l’objet direct du présent projet de loi, je me réjouis de ces annonces que vous avez faites au sujet du régime des intermittents du spectacle qui sont comme vous le dites « la clé de voute de notre modèle de création ». J’attends avec grand intérêt que vous nous précisiez votre engagement à ce sujet, et je sais pouvoir vous assurer le soutien des députés du groupe socialiste, républicain et citoyen sur ce point essentiel.
Madame la Ministre, nous sommes fiers de poursuivre le combat pour la culture, après les événements terribles que nous avons connus en 2015, à l’heure où nous devons retrouver des solidarités pour répondre à la crise multiple et internationale que nous traversons. Au-delà du buzz, la présence de l’artiste chinois Ai Weiwei et de l’acteur britannique Jude Law en soutien aux migrants à Calais en est l’une des preuves les plus récentes : art et engagement ne sont pas incompatibles. Au contraire des partisans de l’« Art pour l’art » au XIXème siècle, je suis même persuadé qu’ils s’irriguent l’un l’autre, et que ce projet de loi et toutes les dernières actualités sont de formidables occasions de le rappeler.
Enfin, au-delà des grands principes, l’action culturelle ne peut exister pleinement qu’avec des moyens financiers dignes de ce nom. Si nous nous réjouissons que le budget du Ministère de la Culture ait été augmenté cette année, il faudra continuer de s’assurer qu’il soit suffisant pour permettre la mise en œuvre réussie de nos politiques culturelles.
C’est à ce prix, ainsi qu’en ravivant le lien Etat-collectivités qui nous permet de faire vivre la culture sur nos territoires, que nous préserverons la force de notre modèle unique dans le monde.
Je vous remercie pour votre attention. »
[1] Discours d’Audrey Azoulay à Amiens le 19/03/2016
Ce vendredi à 18h30, après une semaine chargée jours et nuits à l’Assemblée, Hervé Féron participait l’Assemblée Générale de l’association « Clairlieu Eco défi » sur sa circonscription. Cette association de Villers-les-Nancy a été créée en 2009, son action est pertinente et rare. Elle lutte localement contre les rejets de gaz à effets de serre et contre le réchauffement climatique.
Clairlieu Eco défi gère le projet de rénovation collective des habitations du quartier Clairlieu. Formation, information, accompagnement, mutualisation des compétences et des moyens financiers sur un mode coopératif, c’est dire l’importance de ce genre d’association militante.
Hervé Féron suit et soutien cette association depuis plusieurs années, mais cette Assemblée Générale était très particulière, c’était la dernière de son sympathique président Jacques Trémon qui va prochainement quitter la région (après avoir bien sûr isolé sa maison !).
Jacques Trémon était le président depuis 7 ans, on a senti beaucoup d’émotion et d’amitié dans les applaudissements nourris qui ont conclu son dernier discours.
A gauche : Jacques Trémon.
Le Conseiller Départemental Pierre Bauman toujours fidèle était présent comme chaque année à cette Assemblée Générale, il a pris la parole pour évoquer entre autres le lien avec le travail du CAUE. Etait également présent Laurent Garcia, maire de Laxou.
Au premier rang : Pierre Bauman, Conseiller Départemental.
Samedi à 11h, le député a reçu les Fédérations d’Education Populaire de Meurthe et Moselle qui lui ont confié leurs inquiétudes en particulier en raison de la Réforme Territoriale qui a préservé une compétence partagée (Communes, Département, Région) en matière d’Education Populaire. On se souvient qu’Hervé Féron avait signé plusieurs amendements pour préserver cette compétence partagée.
Mais en éloignant les décideurs du terrain avec la nouvelle Grande Région, des inquiétudes naissent, comment véritablement partager cette Compétence en cohérence ? Quelle reconnaissance pour l’Educ Pop dans une période où plus que jamais nous avons tous besoin de ces acteurs de la formation citoyenne ? Quelle responsabilité conserve l’Etat ?
Hervé Féron a toujours été impliqué dans ce département comme au niveau national pour l’Education Populaire, il est donc très sensibilisé à ce sujet. Des actions concrètes ont été envisagées, nous ne tarderons pas à vous en informer.
Samedi était aussi le 19 mars, date anniversaire du cessez-le-feu marquant la fin de la guerre d’Algérie.
Le député a participé à différents cérémonies patriotiques sur sa circonscription :
– à 16h30 à Heillecourt,
– à 17h15 à Jarville
Avec Jean-Claude Tisserant, dynamique président de la section de la FNACA de Heillecourt, Jarville et Laneuveville. Et puis la cérémonie du 19 mars à Tomblaine a eu lieu à 19h. Après avoir lu le message du Secrétaire d’Etat aux anciens combattants, Hervé Féron a rappelé qu’il était fier, en tant que député, de s’être battu pour que la date du 19 mars soit officiellement reconnue pour commémorer la fin de la Guerre d’Algérie. L’espèce de cabale montée contre François Hollande n’appartient qu’aux journalistes. La reconnaissance de cette date par un Président de la République était attendue depuis de nombreuses années par des milliers d’anciens combattants d’Algérie fédérés dans la FNACA. La gauche majoritaire en 2002 à l’Assemblée Nationale avait eu le courage de voter cette reconnaissance du 19 mars pour commémorer la fin de la guerre d’Algérie. Mais il avait fallu attendre 10 ans, que le Sénat, passé à gauche, vote également pour le 19 mars, et c’est en décembre 2012 que la loi a été promulguée. C’est donc un acte fort et courageux que celui de François Hollande cette année.
Tomblaine avait été la première ville de Meurthe et Moselle à commémorer officiellement le 19 mars et son député-maire Job Durupt avait inauguré à l’époque l’allée du 19 mars 1962. Ceux qui ne veulent pas de cette loi prétendent que cela signifie reconnaître la défaite de la France. Quel discours dépassé ! Même si tout ne s’est pas terminé le 19 mars, c’est bien à cette date que la Paix a été déclarée ! Et quand on se retrouve aux monuments aux morts c’est d’abord pour célébrer la Paix retrouvée.
Ce vendredi à 18h30, après une semaine chargée jours et nuits à l’Assemblée, Hervé Féron participait l’Assemblée Générale de l’association « Clairlieu Eco défi » sur sa circonscription. Cette association de Villers-les-Nancy a été créée en 2009, son action est pertinente et rare. Elle lutte localement contre les rejets de gaz à effets de serre et contre le réchauffement climatique.
Clairlieu Eco défi gère le projet de rénovation collective des habitations du quartier Clairlieu. Formation, information, accompagnement, mutualisation des compétences et des moyens financiers sur un mode coopératif, c’est dire l’importance de ce genre d’association militante.
Hervé Féron suit et soutien cette association depuis plusieurs années, mais cette Assemblée Générale était très particulière, c’était la dernière de son sympathique président Jacques Trémon qui va prochainement quitter la région (après avoir bien sûr isolé sa maison !).
Jacques Trémon était le président depuis 7 ans, on a senti beaucoup d’émotion et d’amitié dans les applaudissements nourris qui ont conclu son dernier discours.
A gauche : Jacques Trémon.
Le Conseiller Départemental Pierre Bauman toujours fidèle était présent comme chaque année à cette Assemblée Générale, il a pris la parole pour évoquer entre autres le lien avec le travail du CAUE. Etait également présent Laurent Garcia, maire de Laxou.
Au premier rang : Pierre Bauman, Conseiller Départemental.
Samedi à 11h, le député a reçu les Fédérations d’Education Populaire de Meurthe et Moselle qui lui ont confié leurs inquiétudes en particulier en raison de la Réforme Territoriale qui a préservé une compétence partagée (Communes, Département, Région) en matière d’Education Populaire. On se souvient qu’Hervé Féron avait signé plusieurs amendements pour préserver cette compétence partagée.
Mais en éloignant les décideurs du terrain avec la nouvelle Grande Région, des inquiétudes naissent, comment véritablement partager cette Compétence en cohérence ? Quelle reconnaissance pour l’Educ Pop dans une période où plus que jamais nous avons tous besoin de ces acteurs de la formation citoyenne ? Quelle responsabilité conserve l’Etat ?
Hervé Féron a toujours été impliqué dans ce département comme au niveau national pour l’Education Populaire, il est donc très sensibilisé à ce sujet. Des actions concrètes ont été envisagées, nous ne tarderons pas à vous en informer.
Samedi était aussi le 19 mars, date anniversaire du cessez-le-feu marquant la fin de la guerre d’Algérie.
Le député a participé à différents cérémonies patriotiques sur sa circonscription :
– à 16h30 à Heillecourt,
– à 17h15 à Jarville
Avec Jean-Claude Tisserant, dynamique président de la section de la FNACA de Heillecourt, Jarville et Laneuveville. Et puis la cérémonie du 19 mars à Tomblaine a eu lieu à 19h. Après avoir lu le message du Secrétaire d’Etat aux anciens combattants, Hervé Féron a rappelé qu’il était fier, en tant que député, de s’être battu pour que la date du 19 mars soit officiellement reconnue pour commémorer la fin de la Guerre d’Algérie. L’espèce de cabale montée contre François Hollande n’appartient qu’aux journalistes. La reconnaissance de cette date par un Président de la République était attendue depuis de nombreuses années par des milliers d’anciens combattants d’Algérie fédérés dans la FNACA. La gauche majoritaire en 2002 à l’Assemblée Nationale avait eu le courage de voter cette reconnaissance du 19 mars pour commémorer la fin de la guerre d’Algérie. Mais il avait fallu attendre 10 ans, que le Sénat, passé à gauche, vote également pour le 19 mars, et c’est en décembre 2012 que la loi a été promulguée. C’est donc un acte fort et courageux que celui de François Hollande cette année.
Tomblaine avait été la première ville de Meurthe et Moselle à commémorer officiellement le 19 mars et son député-maire Job Durupt avait inauguré à l’époque l’allée du 19 mars 1962. Ceux qui ne veulent pas de cette loi prétendent que cela signifie reconnaître la défaite de la France. Quel discours dépassé ! Même si tout ne s’est pas terminé le 19 mars, c’est bien à cette date que la Paix a été déclarée ! Et quand on se retrouve aux monuments aux morts c’est d’abord pour célébrer la Paix retrouvée.
