Conseil de Métropole du 8 février 2019.Délibération n°1 : ouverture des autorisations de programme 2019-2028
Vous trouverez ci-dessous mon intervention sur cette délibération. Un évènement est à relever : le Groupe de Gauche et le Groupe de Progrès pour une Métropole Solidaire ont voté contre, mais surtout 5 vice-Présidents (Henri Chanut, Stéphane Hablot, Bertrand Kling, Michel Candat et Jean-Pierre Dessein) et un Conseiller délégué (Michel Breuille) se sont abstenus !!!
Seul Christophe Choserot qui ne sait vraiment plus où il habite a tenté de venir au secours d’André Rossinot et du projet en trompe-l’œil du nouveau Tram.Monsieur le Président, chers collègues,
Dès la première délibération le malaise est installé. Vous nous demandez sur des sommes impressionnantes de vous donner carte blanche sans apporter de précisions sur le contenu de ces enveloppes que vous nous proposez de voter.
Tout d’abord, il s’agit d’autorisations de programme qui nous mèneraient jusqu’en 2028. Comment pouvons-nous engager l’avenir avec autant de légèreté, alors que vous-même ne serez plus là pour assumer les conséquences de ces errements.
Je prends quelques exemples : sur 3 ans, vous prévoyez 3 445 000 euros pour maintenance de l’Aqua pôle, 1 628 000 euros pour la maintenance des équipements sportifs de loisirs grands évènements, 4 102 000 euros pour des opérations spécifiques sports loisirs grands évènements, 1 135 000 euros pour des opérations spécifiques de l’Aqua pôle. De quoi s’agit-il ? Qu’est-ce qui justifie de telles sommes ?
Sur les autorisations de programme de projet, je note que pour le Grand Nancy Thermal, en 3 ans, vous prévoyez 27 658 000 euros. Chacun se rappelle que lors de la délibération validant l’appel à candidatures pour la délégation de service public, le Grand Nancy affirmait ne pas participer financièrement à l’investissement, sans qu’il n’y ait jamais eu de délibération intermédiaire et à fortiori, sans que les élus du conseil de métropole n’aient jamais été consultés, vous avez changé la règle en cours de jeu et nous avons découvert quelques années plus tard, dans la délibération d’attribution de cette DSP que vous offriez 25 000 000 d’euros pour l’investissement au délégataire. Nous avons tenté de dénoncer cela, et vous restez sourd.
Par ailleurs, vous avez annoncé verser, dès la quatrième année 2 200 000 euros, que vous qualifiez de subvention d’équilibre, bien que ce ne soit pas le cas. Nous avons également fait remarquer que la quatrième année, l’établissement thermal ne fonctionnerait pas encore, et que donc dans la comptabilité prévisionnelle, ce premier versement de 2 200 000 euros était prévu comme subvention d’investissement. Nous constatons dans cette autorisation de programme que nous avions raison et que c’est même pire ! Puisque vous prévoyez, sur les 3 premières années, de verser 27 658 000 euros de subvention d’investissement. Où va-t-on ?
Enfin, l’autorisation de programme pour le nouveau tramway nous donne de nouveaux éléments, on peut parler cette fois-ci en TTC, il en coûtera à la Métropole 488 423 000 euros (c’est la petite dette qui monte, qui monte, qui monte…) que vous aviez d’abord étalés jusqu’en 2024, puis en 2026, et maintenant en 2028. Là aussi cela confirme ce que nous disions depuis le départ. Vous avez déménagé sans concertation, des structures en direction du plateau de Brabois. Ce sont des dizaines de milliers de personnes qui quotidiennement sont en difficultés pour se déplacer, aller étudier ou aller travailler, et cette délibération nous apprend que dans le meilleur des cas, une solution pourrait être trouvée à échéance 2028.
Voilà pourquoi nous voterons contre cette délibération.