Hervé Féron, comme chaque année, était présent à la cérémonie du 11 novembre en présence du Maire de la ville allemande jumelée avec Vandoeuvre, Lemgo, et de nombreuses personnalités. Stéphane Hablot, Maire de Vandoeuvre, Vice-Président du Conseil Départemental et Vice-Président de la Métropole du Grand Nancy, a salué lors de son allocution « son ami Hervé Féron, Député de Vandoeuvre ».
Chaque année, les participants sont nombreux à Vandoeuvre et la commémoration est très bien organisée, sous la responsabilité de Jean-Paul Bernard, Adjoint au Maire et avec la participation de nombreux jeunes, les élèves de l’école Brossolette, les scouts, les jeunes pompiers volontaires, les anciens combattants, porte-drapeaux et les représentants des autorités militaires. Belle manifestation !
Ensuite, Hervé Féron a participé à la commémoration à Tomblaine, suivie d’une prise de paroles à l’Espace Jean Jaurès pendant laquelle il a rappelé que le chanteur Léonard Cohen est parti rejoindre Marianne Ihlen, sa compagne. Lui qui avait interprété le Chant des Partisans en français, qui se terminait ainsi :
« Le vent souffle sur les tombes,
La Liberté reviendra,
On nous oubliera,
Nous rentrerons dans l’ombre »
Puis c’est à la salle des fêtes de Tomblaine que le Député-Maire s’est adressé aux sections fusionnées de Malzéville et Tomblaine de la Fédération des Combattants Républicains.
Enfin, à 17h30, Hervé Féron a participé à la cérémonie de commémoration au Mémorial Désilles à Nancy, toujours de haute tenue, présidée par Monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle.
Hervé Féron, comme chaque année, était présent à la cérémonie du 11 novembre en présence du Maire de la ville allemande jumelée avec Vandoeuvre, Lemgo, et de nombreuses personnalités. Stéphane Hablot, Maire de Vandoeuvre, Vice-Président du Conseil Départemental et Vice-Président de la Métropole du Grand Nancy, a salué lors de son allocution « son ami Hervé Féron, Député de Vandoeuvre ».
Chaque année, les participants sont nombreux à Vandoeuvre et la commémoration est très bien organisée, sous la responsabilité de Jean-Paul Bernard, Adjoint au Maire et avec la participation de nombreux jeunes, les élèves de l’école Brossolette, les scouts, les jeunes pompiers volontaires, les anciens combattants, porte-drapeaux et les représentants des autorités militaires. Belle manifestation !
Ensuite, Hervé Féron a participé à la commémoration à Tomblaine, suivie d’une prise de paroles à l’Espace Jean Jaurès pendant laquelle il a rappelé que le chanteur Léonard Cohen est parti rejoindre Marianne Ihlen, sa compagne. Lui qui avait interprété le Chant des Partisans en français, qui se terminait ainsi :
« Le vent souffle sur les tombes,
La Liberté reviendra,
On nous oubliera,
Nous rentrerons dans l’ombre »
Puis c’est à la salle des fêtes de Tomblaine que le Député-Maire s’est adressé aux sections fusionnées de Malzéville et Tomblaine de la Fédération des Combattants Républicains.
Enfin, à 17h30, Hervé Féron a participé à la cérémonie de commémoration au Mémorial Désilles à Nancy, toujours de haute tenue, présidée par Monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle.
Intervention d’Hervé Féron, Rapporteur du budget « Culture – Transmission des savoirs – Démocratisation culturelle » :
***
« Monsieur le président de la commission des Finances,
Monsieur le président de la commission des Affaires culturelles,
Madame la ministre,
Mes chers collègues,
Je souhaiterais vous poser, madame la ministre, un certain nombre de questions relatives, pour les premières, aux crédits des deux programmes « création » et « transmission des savoirs », pour les secondes au thème de mon rapport : l’émergence des artistes dans le domaine de l’expression musicale en français et les moyens dont devrait se doter une politique publique de soutien à leur égard.
S’agissant du budget, je me félicite de l’augmentation des crédits de la mission culture de 6,9 % cette année, à périmètre constant ; il s’agit de la traduction sonnante et trébuchante de la priorité accordée par cette majorité au secteur de la culture, malgré le contexte global d’effort de redressement de nos comptes publics et du fait, comme l’a dit le Président de la République dans la cour de l’Ecole nationale supérieure de photographie d’Arles le 7 juillet dernier, que « les artistes sont la fierté de notre pays ».
Sur les 173 millions d’euros supplémentaires alloués cette année à la culture, 55 millions d’euros de crédits de paiement abondent le nouveau Fonds pour l’emploi permanent dans le spectacle, qui fera l’objet de ma première question : pourriez-vous nous en dire davantage sur le fonctionnement de ce FonPEPS ?
5 millions d’euros en autorisations d’engagement (AE) et 2 millions d’euros en crédits de paiement (CP) seront par ailleurs consacrés cette année au lancement du projet Berthier qui doit accueillir au Nord de Paris le Conseil supérieur d’art dramatique, le théâtre national de l’Odéon et la Comédie Française : pourriez-vous nous donner quelques détails sur ce projet ?
S’agissant des crédits des arts plastiques, les autorisations d’engagement progressent cette année de plus de 33 % en raison du financement du projet de logement du Centre National des Arts Plastiques (CNAP), dont le bail arrive à échéance en 2018. Le nouveau lieu a-t-il été trouvé ?
S’agissant de l’enseignement supérieur Culture, j’ai noté que vous consacriez cette année 2 millions d’euros à la mise en place d’une « aide à la recherche du premier emploi » destinée aux jeunes diplômés boursiers qui arrivent sur le marché du travail, pourriez-vous détailler le fonctionnement de cette aide ?
Pour ce qui concerne l’émergence dans le domaine musical, on note dans le budget la montée en puissance du projet DEMOS (Dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale) qui est très intéressant mais particulièrement cher par rapport à des initiatives comme l’Orchestre à l’école ou encore la Fabrique à chanson dont la généralisation pourrait permettre à moindre coût pour l’Etat de donner à chaque enfant au cours de son parcours scolaire de faire l’expérience d’un processus de création musicale.
Un produit suffisant de la taxe sur les spectacles collectée par le centre national des variétés (CNV) est indispensable pour donner au CNV les moyens de devenir une véritable « maison commune » de la musique française. Or, deux amendements prévoyant le déplafonnement puis le relèvement du plafond de cette taxe, aujourd’hui limitée à 30 millions d’euros, ont reçu un avis défavorable du gouvernement et ont été rejetés la semaine dernière. Cela a suscité la plus grande incompréhension de la part des professionnels, et je souhaite à mon tour relayer cette demande qui répond à une véritable nécessité pour le secteur des musiques actuelles.
Les subventions publiques dont bénéficient les Scènes de musique actuelles communément appelées SMAC ne s’élèvent qu’à 120 000 euros par an en moyenne, ce qui est bien peu en comparaison des 640 000 euros donnés aux autres scènes labellisées comme les opéras ou cirques nationaux. Pourtant, les SMAC ont des cahiers des charges tout aussi contraignants.Pour leur donner le moyen d’accomplir leurs missions de service public, il conviendrait de relever le plancher de leurs subventions reçues de 75 000 à 150 000 euros. Il conviendrait aussi de préciser dans leur cahier des charges la nécessité pour les SMAC de mieux valoriser les artistes francophones comme c’est écrit dans la circulaire ministérielle du 31 août 2010 destinée aux établissements labellisés.
Les éditeurs de musique, dont le métier est souvent confondu avec celui d’éditeur littéraire, sont souvent méconnus alors qu’ils occupent une place tout aussi importante que les producteurs de disques auprès des artistes. Leur rôle est essentiel et ce dès le début du processus de création car ils prêtent des avances sur leurs fonds propres, ils trouvent des interprètes, des musiciens et enfin des labels pour aider les artistes qui souhaitent émerger. Une juste mesure serait de rendre les éditeurs éligibles au crédit d’impôt phonographique, lequel bénéficie déjà aux autres catégories de métiers comme les producteurs de disques.
Radio France et surtout France Télévisions doivent être davantage mis à contribution avec des objectifs de production et de diffusion de nouvelles chansons francophones à des heures décentes. Il manque aujourd’hui une émission de télévision intégralement consacrée à la musique permettant de montrer aussi des artistes émergents francophones ainsi que des spectacles en direct.
Enfin, il s’agit de mieux soutenir le Bureau Export de la musique alors que la musique française à l’international bénéficie de 8 fois moins de soutiens publics que le cinéma bien qu’elle pèse 2 fois plus économiquement (8,6 milliards euros contre 4,4 milliards d’euros). Il est nécessaire d’augmenter les moyens du Bureau Export en passant de 4,5 à 6 millions d’euros, avec un financement à parité par la filière, le ministère de la Culture et le ministère des Affaires étrangères. Selon les professionnels du secteur, un tel renforcement des moyens dédiés à l’export aurait un effet de levier considérable avec une croissance de 4 % du chiffre d’affaires à 3 ans, ce qui équivaudrait à un gain potentiel de 320 millions d’euros pour la filière.
Sur ces 6 points, je souhaiterais savoir ce que vous pensez et connaître la faisabilité des propositions que j’ai formulées.
Intervention d’Hervé Féron, Rapporteur du budget « Culture – Transmission des savoirs – Démocratisation culturelle » :
***
« Monsieur le président de la commission des Finances,
Monsieur le président de la commission des Affaires culturelles,
Madame la ministre,
Mes chers collègues,
Je souhaiterais vous poser, madame la ministre, un certain nombre de questions relatives, pour les premières, aux crédits des deux programmes « création » et « transmission des savoirs », pour les secondes au thème de mon rapport : l’émergence des artistes dans le domaine de l’expression musicale en français et les moyens dont devrait se doter une politique publique de soutien à leur égard.
S’agissant du budget, je me félicite de l’augmentation des crédits de la mission culture de 6,9 % cette année, à périmètre constant ; il s’agit de la traduction sonnante et trébuchante de la priorité accordée par cette majorité au secteur de la culture, malgré le contexte global d’effort de redressement de nos comptes publics et du fait, comme l’a dit le Président de la République dans la cour de l’Ecole nationale supérieure de photographie d’Arles le 7 juillet dernier, que « les artistes sont la fierté de notre pays ».
Sur les 173 millions d’euros supplémentaires alloués cette année à la culture, 55 millions d’euros de crédits de paiement abondent le nouveau Fonds pour l’emploi permanent dans le spectacle, qui fera l’objet de ma première question : pourriez-vous nous en dire davantage sur le fonctionnement de ce FonPEPS ?
5 millions d’euros en autorisations d’engagement (AE) et 2 millions d’euros en crédits de paiement (CP) seront par ailleurs consacrés cette année au lancement du projet Berthier qui doit accueillir au Nord de Paris le Conseil supérieur d’art dramatique, le théâtre national de l’Odéon et la Comédie Française : pourriez-vous nous donner quelques détails sur ce projet ?
S’agissant des crédits des arts plastiques, les autorisations d’engagement progressent cette année de plus de 33 % en raison du financement du projet de logement du Centre National des Arts Plastiques (CNAP), dont le bail arrive à échéance en 2018. Le nouveau lieu a-t-il été trouvé ?
S’agissant de l’enseignement supérieur Culture, j’ai noté que vous consacriez cette année 2 millions d’euros à la mise en place d’une « aide à la recherche du premier emploi » destinée aux jeunes diplômés boursiers qui arrivent sur le marché du travail, pourriez-vous détailler le fonctionnement de cette aide ?
Pour ce qui concerne l’émergence dans le domaine musical, on note dans le budget la montée en puissance du projet DEMOS (Dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale) qui est très intéressant mais particulièrement cher par rapport à des initiatives comme l’Orchestre à l’école ou encore la Fabrique à chanson dont la généralisation pourrait permettre à moindre coût pour l’Etat de donner à chaque enfant au cours de son parcours scolaire de faire l’expérience d’un processus de création musicale.
Un produit suffisant de la taxe sur les spectacles collectée par le centre national des variétés (CNV) est indispensable pour donner au CNV les moyens de devenir une véritable « maison commune » de la musique française. Or, deux amendements prévoyant le déplafonnement puis le relèvement du plafond de cette taxe, aujourd’hui limitée à 30 millions d’euros, ont reçu un avis défavorable du gouvernement et ont été rejetés la semaine dernière. Cela a suscité la plus grande incompréhension de la part des professionnels, et je souhaite à mon tour relayer cette demande qui répond à une véritable nécessité pour le secteur des musiques actuelles.
Les subventions publiques dont bénéficient les Scènes de musique actuelles communément appelées SMAC ne s’élèvent qu’à 120 000 euros par an en moyenne, ce qui est bien peu en comparaison des 640 000 euros donnés aux autres scènes labellisées comme les opéras ou cirques nationaux. Pourtant, les SMAC ont des cahiers des charges tout aussi contraignants.Pour leur donner le moyen d’accomplir leurs missions de service public, il conviendrait de relever le plancher de leurs subventions reçues de 75 000 à 150 000 euros. Il conviendrait aussi de préciser dans leur cahier des charges la nécessité pour les SMAC de mieux valoriser les artistes francophones comme c’est écrit dans la circulaire ministérielle du 31 août 2010 destinée aux établissements labellisés.
Les éditeurs de musique, dont le métier est souvent confondu avec celui d’éditeur littéraire, sont souvent méconnus alors qu’ils occupent une place tout aussi importante que les producteurs de disques auprès des artistes. Leur rôle est essentiel et ce dès le début du processus de création car ils prêtent des avances sur leurs fonds propres, ils trouvent des interprètes, des musiciens et enfin des labels pour aider les artistes qui souhaitent émerger. Une juste mesure serait de rendre les éditeurs éligibles au crédit d’impôt phonographique, lequel bénéficie déjà aux autres catégories de métiers comme les producteurs de disques.
Radio France et surtout France Télévisions doivent être davantage mis à contribution avec des objectifs de production et de diffusion de nouvelles chansons francophones à des heures décentes. Il manque aujourd’hui une émission de télévision intégralement consacrée à la musique permettant de montrer aussi des artistes émergents francophones ainsi que des spectacles en direct.
Enfin, il s’agit de mieux soutenir le Bureau Export de la musique alors que la musique française à l’international bénéficie de 8 fois moins de soutiens publics que le cinéma bien qu’elle pèse 2 fois plus économiquement (8,6 milliards euros contre 4,4 milliards d’euros). Il est nécessaire d’augmenter les moyens du Bureau Export en passant de 4,5 à 6 millions d’euros, avec un financement à parité par la filière, le ministère de la Culture et le ministère des Affaires étrangères. Selon les professionnels du secteur, un tel renforcement des moyens dédiés à l’export aurait un effet de levier considérable avec une croissance de 4 % du chiffre d’affaires à 3 ans, ce qui équivaudrait à un gain potentiel de 320 millions d’euros pour la filière.
Sur ces 6 points, je souhaiterais savoir ce que vous pensez et connaître la faisabilité des propositions que j’ai formulées.
Depuis mi-avril 2016, le boulevard du Millénaire, en traversée de Tomblaine, est plongé la nuit dans l’obscurité complète. J’ai interpellé à plusieurs reprises le Président du Grand Nancy, il a fallu attendre le 30 juin seulement pour recevoir une réponse qui m’indiquait que « la remise en l’état de l’ensemble des installations nécessiterait plusieurs mois ».
Cette route, qui a été réalisée par l’Etat en l’an 2000, a été dotée d’un éclairage adapté à la nécessaire sécurisation de ce tronçon. Ainsi plongée dans le noir, elle est rendue quotidiennement dangereuse. Pire encore, en direction de Nancy-Vandoeuvre, cette route est également plongée dans le noir. En tant que maire de Tomblaine j’ai été interpellé par des riverains sur le fait que les pistes cyclables étaient traitées au même régime.
Dans la soirée du 15 septembre vers 21h, un accident routier important a eu lieu sur cette partie de route à Tomblaine, heureusement, il n’y a pas eu de dégâts corporels. J’ai réécrit au Président Rossinot pour lui dire que ne je ne comprends pas que les réparations n’aient pas été engagées au plus vite. J’ai toujours l’impression que les demandes de certains maires sont moins entendues que d’autres.
Malheureusement, on repère que sur d’autres endroits du Grand Nancy, des voiries se retrouvent aussi dans l’obscurité, la nuit. Force nous est de constater que les dépenses faramineuses engagées par le Grand Nancy mènent aujourd’hui à des recherches d’économies insensées. Il fallait bien sûr un grand Palais des Congrès pour le Grand Nancy, mais 80 millions c’était beaucoup trop cher et aujourd’hui les enveloppes de voiries sont réduites à peau de chagrin.
Il y a deux types d’enveloppes : celle pour les voiries primaires dont les dépenses sont décidées verticalement, pour ne pas dire autoritairement, par le Grand Nancy sans l’avis des Maires concernés, et celles pour les voiries secondaires, pour lesquelles chaque Maire dispose d’une enveloppe et peut donner un ordre de priorité. Les enveloppes pour les voiries secondaires sont tellement réduites aujourd’hui que c’est de la grande démagogie que de faire croire aux citoyennes et aux citoyens que les Maires font des choix. Ils sont dans un non-choix permanent et sont en plus rendus responsables en termes de sécurité sur une partie de compétence quasi abandonnée par le Grand Nancy.
Si on ajoute à cela que lorsqu’une voirie primaire est rénovée sur décision du Grand Nancy, la partie des trottoirs est à la charge des communes sur une enveloppe qui, pour une année complète, à Tomblaine, n’est que de 14 000 €. Autant dire qu’il ne reste rien ! Quand le Grand Nancy gèle des terrains sur une commune comme Tomblaine en utilisant l’EPFL et que le Grand Nancy modifie le PLU de Tomblaine pour vendre ces terrains à des entreprises en réalisant une plus-value égale au double de la valeur initiale du terrain, est-il normal que le Grand Nancy demande à la ville de Tomblaine de réaliser les trottoirs dans cette rue, qui est une voirie primaire alors que l’enveloppe dédiée pour les trottoirs est si faible ? Pour revenir au problème d’éclairage du boulevard du Millénaire, il est évident que les dépenses en investissement et l’endettement du Grand Nancy font qu’aujourd’hui, la sécurité est devenue une variable d’ajustement budgétaire.
Relancé par courrier le 16 septembre 2016, le Président du Grand Nancy Métropole, ne m’a pas répondu.
Ça se passe au boulevard du Millénaire, dans l’obscurité la plus complète, ce siècle est mal partie pour être celui des Lumières…
