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Hervé Féron interroge le Gouvernement sur l'obligation d'ordonnance médicale pour l'acquisition de lunettes, la revalorisation des grilles salariales de la fonction publique et les conditions d'exercice des CPE

Détails: Actualité; mardi 30 juin 2015 08:46

M. Hervé Féron attire l'attention de M. le Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur l'obligation de présenter une ordonnance médicale en cours de validité pour acquérir des lunettes. M. Féron a déjà eu l’occasion d’évoquer ce sujet dans sa question écrite n’° 82368, dans laquelle il alertait M. le Ministre sur les conséquences d’un amendement de la sénatrice Estrosi-Sassone au Projet de loi « Croissance, activité et égalité des chances économiques » qui supprimait cette obligation. En effet, seule la consultation d’un ophtalmologiste permet de détecter des maladies de l'œil dont certaines, en l'absence de traitement, peuvent se révéler irréversibles. C’est donc avec soulagement que M. Féron a appris la réintroduction par le Gouvernement de l’obligation d’ordonnance pour la délivrance des verres correcteurs, au cours de l’examen en nouvelle lecture par la commission spéciale de l’Assemblée nationale dudit Projet de loi. Ce faisant, le Gouvernement a pris acte de la mobilisation des députés, qui ont été quasiment trois cents à cosigner des amendements visant à rétablir cette obligation (M. Féron en avait lui-même déposé un). Néanmoins, M. Féron souhaitait alerter M. le Ministre sur un nouvel amendement de Mme Estrosi-Sassone, tout récemment adopté au Sénat, et qui suscite encore de nouvelles craintes chez les ophtalmologistes. En effet, cet amendement inscrit à l’article L. 4362-10 du Code de la santé publique qu’ « aucun verre correcteur ne pourra être délivré à une personne âgée de moins de seize ans sans prescription médicale ». Or, les moins de seize ans ne constituent pas la seule population à risque en matière de santé optique. Pour prendre l’exemple du glaucome, maladie de l’œil pouvant aboutir à la cécité, c’est une affection fréquente après quarante ans, touchant 2 % de la population. On estime ainsi à un million le nombre de Français qui en sont atteints, et à la moitié le nombre de ceux qui l’ignorent ou le négligent. Plutôt que de graver dans le marbre de la loi une disposition pouvant occasionner de graves dysfonctionnements pour les patients, M. Hervé Féron estime préférable de maintenir telle quelle l’obligation instaurée par la Loi du 17 mars 2014, tout en prévoyant certaines exceptions qui seraient définies par décret gouvernemental. Ainsi le cas du vacancier résidant en France et qui casse un verre de lunette sans porter d’ordonnance sur lui pourrait-il être simplement résolu, sans pour autant porter atteinte à une politique globale de prévention sanitaire qui a d’ores et déjà fait ses preuves. Il souhaiterait connaître l’avis de M. le Ministre sur cette proposition, et attire son attention sur la nécessité de continuer à s’opposer à la démarche de la sénatrice Estrosi-Sassone, qui représente une véritable régression en termes de santé publique.

M. Hervé Féron attire l’attention de Mme la Ministre de la Décentralisation et de la Fonction Publique sur le projet de revalorisation des grilles salariales des agents de la fonction publique. Le 16 juin dernier, des propositions visant à réévaluer le statut et les salaires de l’ensemble de la fonction publique ont été présentées aux syndicats par le Gouvernement. Si M. Hervé Féron se félicite de cette initiative, qui a pour objectif de redonner de l’attractivité aux métiers de la fonction publique, il regrette néanmoins que le Gouvernement envisage le retrait de ces mesures en cas d’absence d’accord majoritaire. Ainsi, les organisations syndicales auront seulement jusqu’à la mi-septembre pour parvenir à un accord. Cette contrainte temporelle pourrait en effet être perçue comme une tentative de pression exercée sur les représentants syndicaux, dans un contexte où le pays a grandement besoin d’une pacification et d’une amélioration du dialogue social. En outre, M. Hervé Féron souhaiterait connaître l’efficacité réelle de ce projet de revalorisation sur la situation des fonctionnaires ; aura-t-il véritablement un impact positif, quand on sait que les fonctionnaires devront en contrepartie travailler plus longtemps pour atteindre leur plus haut niveau de salaire ? Enfin, dans la mesure où, le budget de la fonction publique a déjà été diminué de plus de sept milliards d’euros d’économies en cinq ans, et que les fonctionnaires ont vu leur pouvoir d’achat baisser de plus de 16% en quinze ans, M. Hervé Féron souhaiterait connaître les raisons qui ont poussé le Gouvernement à prévoir cette revalorisation pour 2017 et non pour 2016.

M. Hervé Féron attire l’attention de Mme la Ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les conditions d'exercice de la profession de conseiller principal d'éducation (CPE). Le 25 juin 2015, un groupe de travail a réuni des représentants syndicaux et du Gouvernement pour s’entendre sur un projet de circulaire redéfinissant les missions des CPE. Si des promesses conséquentes ont été faites, notamment concernant les droits à l'indemnité pour missions particulières (IMP) et à l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE), des points importants restent en discussion. Il en va notamment des questions de temps de travail des CPE. Le décret n°2002-1146 - remplacé par le décret n°2015-652 du 10 juin 2015 - et les deux arrêtés du 4 septembre 2002 définissent le temps de travail des CPE, soit quarante heures par semaine dont quatre laissées à leur propre initiative. Or, dans la pratique, ces personnels effectuent plusieurs heures supplémentaires dont la rémunération n’est pas prévue par leur statut, et qui sont récupérées de manière aléatoire et très inégale en fonction des établissements. Dans un premier temps, M. Féron souhaiterait savoir si des dispositions sont prévues par le Gouvernement afin d’intégrer ces dépassements dans la rémunération et/ou dans l’organisation du travail des CPE. En outre, il attire l'attention de Mme la Ministre sur la question de la 39ème semaine travaillée des CPE, dite « des petites vacances ». Cette 39ème semaine a été mise en place par la circulaire n° 96-122 du 29 avril 1996 relative à l'organisation du service dans les établissements publics d'enseignement et de formation pendant les congés scolaires, puis confirmée par la circulaire relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans la fonction publique de l'État en 2002. Cette circulaire n°96-122 précise que la participation des CPE aux services de vacances est limitée à l'exercice des attributions qui leur sont propres. Ainsi, durant ce service, les CPE doivent être uniquement chargés des tâches qui relèvent de leur mission. Cependant, une utilisation abusive de cette circulaire est aujourd’hui dénoncée et nombre de CPE pointent l’inutilité de ce service dans les conditions actuelles de mise en pratique. En ce sens, M. Hervé Féron souhaiterait connaître l’avis du Gouvernement sur la possibilité de préciser le cadre de cette 39ème semaine ou sur la possibilité de supprimer purement et simplement ce dispositif.

Hervé Féron signataire de la pétition "Multinationales, non à la désertion fiscale"

Détails: Actualité; mardi 30 juin 2015 08:15

Plus de 15.000 citoyens français disent stop à l’évasion fiscale organisée et refusent de payer à la place de Google, Mac Donald’s, etc.

Le 18 juin dernier, Sauvons l’Europe, réseau progressiste européen, et Marie-Noëlle Lienemann, sénatrice de Paris et ancienne Vice-présidente du Parlement Européen, ont lancé une pétition : «multinationales : non à la désertion fiscale» (www.2big2tax.eu/fr).

En 5 jours, cet appel à exiger des autorités françaises et européennes une action résolue pour que les plus grandes entreprises ne soient plus exemptées de l’impôt a déjà été signé par plus de 15.000 citoyens français.

Alors qu’aujourd’hui les ministres des finances et du budget rendaient compte de la lutte contre la fraude fiscale pour l’année écoulée quand dans le même temps le sort de la Grèce se joue à Bruxelles, il est urgent d’agir contre l’évasion fiscale organisée par les grands groupes.

Les citoyens ont dû renflouer les banques, payer la crise, endurer l’austérité et voient se profiler l’orage Grec. Dans le même temps, l’Union européenne évalue aujourd’hui le coût de l’évasion fiscale à 1.000 milliards d’euros chaque année pour les budgets européens, soit l’équivalent du budget français. Les grandes entreprises mondiales font leur bénéfice partout, mais ne payent plus l’impôt nulle part ou alors à la marge.

Ces multinationales doivent cesser de prétendre réaliser la majorité de leurs bénéfices dans des paradis fiscaux. C’est pour mettre fin à cette arnaque de grande ampleur que nous vous proposons de signer la pétition «multinationales : non à la désertion fiscale», et d’interpeller ainsi les dirigeants français et européens. On ne peut plus mettre au centre du débat la fraude fiscale ou le remboursement de la dette grecque en passant à côté de l’une des premières causes de perte de recettes pour les états européens et d’augmentation de leur dette.

Texte de la pétition :

> PAS D’ENTREPRISE “TOO BIG TO TAX”

Au moment de la crise, nous avons été contraints de renflouer à grands coups d'argent public les banques, car elles étaient trop essentielles au fonctionnement de l'économie pour qu'on les laisse faire faillite. Bien que leurs tourments ne venaient que de ce qu’elles avaient joué sans limites avec l'argent des autres, elles étaient « too big to fail ». Les citoyens ont contribué à ce sauvetage collectif du monde bancaire, et les PME. Nous ne pouvons pas accepter une seconde que les entreprises multinationales n’y participent pas parce qu’elles seraient « too big to tax », trop puissantes pour être imposées.

> L’IMPÔT, NOTRE BIEN COMMUN

Payer l’impôt est toujours désagréable. Mais c’est à partir des contributions de ceux qui vivent et travaillent dans un territoire, qu'ensemble nous finançons la solidarité, les services publics, la transition énergétique et les investissements de demain. Les grandes entreprises réalisent des profits dans les pays développés parce qu’elles y trouvent des salariés formés, en bonne santé, des systèmes de transport efficaces et tant d’autres avantages. Quand elles en bénéficient elles doivent naturellement y participer, sinon l’effort retombe intégralement sur les individus et les PME.

> TRAVAILLER ICI, DÉCLARER LES IMPÔTS AILLEURS

En travaillant un échantillon représentatif d’entreprises, l'économiste Gabriel Zucman a calculé qu'elles déclarent que 15 % de leurs bénéfices mondiaux ont été réalisés dans des paradis fiscaux qui représentent 2 % de l'économie mondiale. C’est totalement irréel, et n'est possible que parce que chaque groupe donne des informations différentes à chaque administration nationale. Pour prendre l’exemple fameux de Google, cette entreprise a déclaré au fisc américain que son siège se situe en Irlande. Dans le même temps, elle indique aux européens qu’il se trouve aux Bermudes ! Une part importante des profits de Google n’est donc taxée, ni aux Etats-Unis, ni en Europe.

> LES ADMINISTRATIONS FISCALES DOIVENT CESSER DE SE LAISSER DUPER

Chacun doit contribuer à hauteur des profits qu’il réalise, à l’endroit où il les réalise. C'est possible, à condition que les administrations fiscales cessent de se laisser duper séparément.

Nous appelons les autorités publiques à mettre leurs ressources en commun pour :

- Cibler prioritairement le club des entreprises « too big to tax », au cœur des réseaux mondiaux de dérobade à l'impôt.

- Adapter la législation fiscale pour faire face.

- Agir au niveau européen, d’égal à égal avec ces Goliath.

- Coopérer dès maintenant en initiant des enquêtes communes sur les déserteurs fiscaux les plus notoires.

Hervé Féron demande au Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social de revenir sur le plafonnement des indemnités en cas de licenciement, prévu dans le Projet de Loi Macron

Détails: Actualité; lundi 22 juin 2015 09:13

M. Hervé Féron attire l’attention de M. le Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social sur les mesures visant à plafonner l'indemnisation du préjudice lié à un licenciement injustifié. Lors de l’examen en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale du Projet de loi « Croissance, activité et égalité des chances économiques », le Gouvernement a fait adopter un amendement portant création de l’article 87 D du Projet de loi, instaurant une barémisation des indemnités de licenciement. A titre d’exemple, dans une entreprise de moins de vingt salariés, un salarié licencié abusivement au bout de quinze ans ne percevra au maximum que six mois de salaire, alors même que ce seuil était précédemment le plancher de l’indemnisation. Derrière cette mesure, initialement proposée par la droite sénatoriale, transparaît la logique selon laquelle les entreprises auraient besoin de davantage de lisibilité pour embaucher, le chômage de masse découlant d’un manque de confiance des entrepreneurs. Pourtant, la flexibilité du marché du travail n’est pas source de création d’emplois, et Hervé Féron estime que c’est même « le chemin vers la précarisation et une vie professionnelle source d’anxiété ». Ces termes sont ceux de l’exposé des motifs de l’amendement de suppression de l’article 87 D, cosigné par M. Féron mais n’ayant pas pu être défendu en séance publique, du fait du recours à l’article 49-3 de la Constitution par le Gouvernement. M. Féron estime particulièrement regrettable que ce débat n’ait pas eu lieu devant la représentation nationale, car l’enjeu est de taille pour les salariés français. En effet, permettre aux entrepreneurs de licencier plus facilement et sans crainte de pénalités proportionnées apparaît comme particulièrement injuste, et cette logique ne peut être acceptée dans la mesure où elle organise l'indemnisation prévisible d'une faute. Par ailleurs, cette mesure gouvernementale témoigne d’une défiance voire d’un mépris pour la capacité des juges prudhommaux à estimer une situation et à accorder un préjudice. En effet, il convient de rappeler que l’indemnisation est déterminée après un jugement qui constate la faute de l'employeur. Au vu de ces éléments, M. Hervé Féron demande à M. le Ministre du Travail de supprimer la disposition contenue à l’article 87 D du Projet de loi « Croissance, activité et égalité des chances économiques », pour abandonner l’idée de plafonner l'indemnisation du préjudice lié à un licenciement injustifié.

Le week-end du Député-Maire

Détails: Actualité; lundi 29 juin 2015 07:17

Le week-end d’Hervé Féron a été particulièrement chargé. Comme tous les week-ends de fin juin, on fait la fête un peu partout dans la circonscription, les kermesses d’écoles ou la vie associative s’exposent.

Dans la journée de samedi, la kermesse à l’école élémentaire Brossolette de Tomblaine a été très fréquentée, les parents étaient nombreux et la kermesse très sympa. C’est une école où les enfants chantent beaucoup, les enseignants font un travail remarquable. On a beaucoup chanté, on a festoyé, on a joué, bref c’était la fête.

Kermesse de l'école élementaire Brossolette

En fin d’après-midi, le Député-Maire de Tomblaine a fait un petit passage à la fête des voisins de la rue Jacques Prévert où, là aussi, tout se décline sur le thème de la convivialité.

Fête des Voisins

Puis, place aux traditionnels feux de la Saint-Jean où à Tomblaine très souvent, la première partie est assurée par des jeunes Tomblainois. Cette fois-ci, c’était Angélique Bemou, Johanna Jacques-Sébastien, Jennifer Jacques-Sébastien et Louise Counilh. Sous la baguette magique de l’animateur municipal, Mat, les jeunes Tomblainois chantent, s’accompagnent au piano. C’est une véritable pépinière. Puis, Patrick Juvet est arrivé sur scène pour un show très apprécié devant environ 1.200 personnes. Une ambiance de feu, ça tombait bien pour les feux de la Saint-Jean.

Feux de la Saint-Jean

Patrick Juvet enflamme les Feux de la Saint-Jean

Une heure de tubes, un chanteur très, très populaire et la soirée s’est terminée autour de la chavande qui s’embrasait dans la nuit.

Feux de la Saint-Jean

Dimanche toute la journée, la brocante annuelle de Tomblaine a accueilli des centaines de visiteurs. Bravo à l’organisatrice Chantal Georg et à tous ceux qui l’assistent, c’est un travail énorme.

Brocante de Tomblaine

Hervé Féron a quitté la brocante pour aller au concours interne du Club Canin sur la Plaine Flageul où, avec le Président Serge Strach et Alexandre Huet, Adjoint au Maire, il a remis des coupes. Le club de Serge Strach fait un travail remarquable, il rend un véritable service en enseignant l’éducation canine, là aussi, dans une ambiance très sympa.

Remise de coupes au Club Canin

Puis direction la Fête des Associations de Vandoeuvre où là, chaque année, c’est énorme. On le sait, Vandoeuvre bénéficie d’une vitalité associative exceptionnelle et chaque année, ce dynamisme est exposé à travers une grande fête au cœur du Parc Richard Pouille. Après avoir salué Stéphane Hablot, Maire de Vandoeuvre et Vice-Président du Conseil Départemental, et Sylvie Crunchant, Conseillère Départementale, Hervé Féron, au micro, faisait remarquer que ce Parc Richard Pouille était certainement l’un des plus beaux de Meurthe-et-Moselle. Alors les enchères montèrent, certains annonçant qu’il était le plus beau de Lorraine, d’autres de France, puis du monde… Plus sérieusement, Hervé Féron rappelait que Vandoeuvre est une belle ville, verte et fleurie toute l’année grâce aux services municipaux qui ont même été applaudis pour l’occasion. Il saluait les organisateurs, c’est-à-dire l’ensemble des associations vandopériennes soutenues par la commune, Charly Langlade, Lisa Cerutti et puis les élus Denise Kania, Bruno Damoiseaux, Manu Donati. Ensuite, le Député a fait un petit tour dans les stands avec Stéphane Hablot.

Puis à 14h, au COSEC de Tomblaine, Hervé Féron est allé assister à la fête annuelle de Rondade Salto pour une démonstration de très grande qualité. Ce club de gymnastique tomblainois est passé cette année de la 35^ème place à la 12^ème pour ce qui concerne les clubs masculins en France. Les garçons comme les filles ont raflé les récompenses et les podiums au niveau départemental, régional, de la zone est, comme au niveau national. Cette année encore, 2 titres de champions de France en individuel et 2 équipes championnes de France chez les garçons et chez les filles. C’est remarquable, le Député-Maire au micro s’est plu à constater qu’elle est belle cette jeunesse et qu’il est très fier que le club du Président Denis Hoelter soit aussi performant et surtout en capacité de rassembler des adhérents aussi nombreux (370), des parents aussi, et de réaliser un gala dans une ambiance aussi conviviale.

Fête annuelle de Rondade Salto

Ce week-end, la fête et l’éducation populaire étaient omniprésentes.

Encore un week-end bien occupé...

Détails: Actualité; lundi 22 juin 2015 07:05

Samedi matin à 10h30, Hervé FERON recevait en mairie de Tomblaine l'équipe première féminine de l'ASPTT Nancy-Tomblaine de basket, accompagnée du Président du club Olivier Rambaut (par ailleurs directeur de l'école élémentaire Brossolette de Tomblaine) et de Philippe Fabris, Président général du club omnisport ASPTT.

Cette sympathique équipe a brillé particulièrement cette année en gagnant tous ses matches en championnat (22 matches) comme en coupe, elle est la seule équipe en France au niveau Pré-Nationale qui a réalisé cette performance.

Tomblaine réussit donc le doublé coupe-championnat, en réalisant l'exploit de battre Metz (équipe de Nationale) en quart de finale !

L'équipe a été félicitée et honorée par la remise de médailles et coupes et le député-maire a assuré le club du soutien renforcé de la Ville.

Réception de l'équipe première de l'ASPTT Nancy-Tomblaine Basket

A 11h30, Hervé FERON recevait Fanny Retournard pour le vernissage d'une très belle exposition photographique que l'on pourra découvrir en mairie de Tomblaine jusqu'au 10 juillet. Fanny Retournard immortalise des intérieurs de maisons et de lieux abandonnés, délaissés. Dans des tons sépia, noir et blanc dominants, ce sont des ambiances qui sont suggérées, chaque photo est une histoire racontée. Un pur moment de poésie. Fanny encadre l'activité photo à la MJC de Jarville et elle habite Nancy. Son nom d'artiste est "Souris Bleue", à découvrir absolument.

Exposition de Fanny Retournard

A 16h30, Hervé FERON assistait au Gala de Patinage Artistique sur roulettes au centre Georges Brassens de Ludres.

Exceptionnel ! Un énorme travail de Ludivine Kusior qui entraîne ces patineuses et patineurs. Cette discipline est très originale, sportive et artistique. De plus, ce club est performant, il participe avec succès régulièrement au Championnat de France. Franchement, la Communauté Urbaine du Grand Nancy devrait avoir un tout petit peu de reconnaissance pour ce club et tous ses bénévoles méritants en leur mettant enfin à disposition un gymnase digne de ce nom, adapté. En ne s'entrainant pas dans de bonnes conditions, les compétitrices sont désavantagées quand elles se retrouvent en compétition au plus haut niveau !

Bravo pour ce beau gala !

Gala de patinage artistique sur roulettes

A 19h, puis à 20h, Hervé FERON a participé à deux fêtes successives des voisins à Tomblaine, rue Jean Lhote, puis au Clos des Jardiniers. Chaque fois, ce sont de bons moments de convivialité avec des habitants sympas. Ce genre de fête permet de se rencontrer (parfois pour la première fois), de se parler, de mieux se connaître. C'est essentiel pour la qualité de vie dans un quartier. Et chaque fois, les habitants ont accueilli chaleureusement le Maire et ses adjoints.

Une seule ombre au tableau : la saison des fêtes des voisins n'est pas propice pour la ligne !

Fête des voisins

Enfin, dimanche, Hervé FERON est parti pour deux jours avec deux adjointes au Maire pour rendre visite aux personnes âgées de Tomblaine qui sont en vacances à Cabourg.

Il rejoindra directement l'Assemblée Nationale mardi matin...

Les personnes âgées de Tomblaine en vacances à Cabourg