Tomblaine est la seule commune dans la région qui avait organisé une diffusion sur grand écran du match de l'équipe de France. Deux cent personnes pour une ambiance bon enfant, un petit air de vacances et de fête déjà sur la Place des Arts !
> Selon une récente étude de l'IFOP, 76% des personnes interrogées ont une bonne opinion des colonies de vacances, la proportion atteignant 83% pour ceux qui y ont déjà participé, et 85% pour les parents ayant déjà envoyé leur enfant. 90% pensent que les colonies de vacances laissent des souvenirs inoubliables aux enfants, 85% qu'elles permettent à des enfants de différents milieux sociaux de vivre ensemble, 77% qu'elles ont su innover et évoluer avec leur temps.
> 1,3 million d'enfants sont attendus, cet été, dans les 42.500 colonies, ce qui représente une baisse par rapport au 1,5 million sept ans plus tôt, selon le ministère de la Jeunesse.
> La durée des séjours, qui est d'un peu plus de 9 jours en moyenne, a elle aussi baissé.
> Par ailleurs, près de trois millions d'enfants et d'adolescents de 5 à 19 ans, soit 25 % de cette classe d'âge, ne partent jamais en vacances, selon l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
ARTICLE ADDITIONNEL APRES L’ARTICLE 9 :
I. Le volontariat de l’animation permet à toute personne âgée d’au moins 17 ans d’accomplir occasionnellement des missions d’intérêt général pendant au plus trente-six mois, au cours de ses vacances scolaires, ses congés professionnels ou ses loisirs.
Ces missions, établies par contrat relevant d’une charte nationale et non du code du travail ou du statut de la fonction publique, doivent être soit d’animation ou de direction d’un accueil collectif de mineurs avec hébergement organisé par un organisme sans but lucratif de droit français[1], d’un séjour de vacances adaptées agréées conformément à l’article L. 412-2 du code du tourisme[2] ou d’un accueil ou d’un séjour de vacances agréé conformément à l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles, soit de formation collective habilitée à ces missions[3].
Le volontaire est accompagné par un référent auquel il n’est pas subordonné[4].
II. Les missions du volontaire donnent droit à une indemnité forfaitaire qui peut être complétée par des prestations de subsistance, d’équipement, de transport et de logement. Cette indemnité et ces prestations ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu. Leur barème est fixé par décret.
Les volontaires sont affiliés aux assurances sociales du régime général. Les cotisations et contributions sociales dues sont établies sur la base du montant de leur indemnité. Les périodes d’affiliation sont prises en compte pour le calcul des droits à pension.
III. Une charte nationale du volontariat de l’animation, élaborée en concertation notamment avec les représentants des associations représentatives de ce secteur, est approuvée par décret.
Elle rappelle les valeurs du volontariat de l’animation et détermine les droits et les devoirs des volontaires de l’animation et de leurs employeurs. Elle définit le rôle du réseau associatif de l’animation dans la promotion, la valorisation et la défense des intérêts des volontaires de l’animation. Elle est signée par le volontaire de l’animation et par son employeur lors du premier engagement.
Elle se décline dans :
- une convention entre l’organisateur et le volontaire qui mentionne les modalités de la collaboration entre la personne morale agréée et la personne volontaire, notamment le lieu et la durée de la mission effectuée par la personne volontaire ou leur mode de détermination, ainsi que la nature des tâches qu’elle accomplit. Les relations au travail pendant la période de volontariat entre les éventuels salariés permanents ou occasionnels des associations ou mouvements organisateurs y sont précisées;
- un livret de volontariat de l’animation qui décrit les activités exercées et évalue les aptitudes, les connaissances et les compétences acquises pendant la durée du volontariat de l’animation.
Si la personne volontaire le souhaite, ce document est intégré à son livret de compétences mentionné à l’article 11 de la loi n°2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son passeport d’orientation, de formation et de compétences mentionné au II de l’article L. 6323-8 du code du travail.
IV. Le volontariat de l’animation est valorisé dans les cursus des établissements secondaires et des établissements dispensant des formations sanctionnées par un diplôme d’études supérieures selon des modalités fixées par décret.
V. Les articles L. 432-1 à 432-6 du code de l’action sociale et des familles sont abrogés.
VI. Les litiges relatifs au volontariat de l’animation relèvent de la compétence de la juridiction judiciaire.
VII. La perte de recettes pour l’Etat est compensé à due concurrence par la création d’une taxe additionnelle aux droits visés aux articles 575 et 575 A du code général des impôts.
Les charges pour les organismes sociaux sont compensées à due concurrence par la majoration des droits mentionnés aux articles 575 et 575 A du code général des impôts.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Depuis le milieu des années 1990, les accueils collectifs de mineurs (ACM) et singulièrement les colonies de vacances connaissent une baisse de fréquentation alarmante. Pour ne prendre qu’un exemple, le taux de départ des mineurs en séjours collectifs de plus de cinq nuits, qui représentait près de 15% d’une classe d’âge dans les années 1990, a chuté de moitié et ne concerne aujourd’hui plus que 1,5 millions de mineurs.
L’Observatoire des vacances et des loisirs des enfants et des jeunes (OVELJ) souligne le fait que cette baisse du nombre de séjours se fait au détriment de la mixité sociale, les enfants issus des familles modestes et des classes moyennes inférieures se trouvant les premiers exclus. En effet, la multiplication des contraintes normatives ont contribué à l’augmentation des coûts de séjour ; à titre d’exemple, pour deux semaines dans l’Ain, il faut aujourd’hui débourser entre 750 et 810 euros en fonction de l’âge des enfants.
En particulier, le contrat d’engagement éducatif (CEE) est considéré comme ayant largement contribué à aggraver les difficultés structurelles des colonies de vacances, aboutissant dans certaines situations à leur annulation pure et simple. Institué par la loi du 23 mai 2006, le CEE est un contrat par lequel les colonies de vacances et autres structures d’accueil collectif d’enfants peuvent recruter des personnes qui, pendant leurs congés ou leur temps de loisirs, participent occasionnellement à l’animation ou à la direction des accueils, moyennant une rémunération forfaitaire.
Or, dans un arrêt du 14 octobre 2010, la Cour de Justice de l’Union européenne a considéré que les règles relatives au repos journaliers, selon lesquelles un travailleur doit bénéficier d’une période de repos de 11 heures consécutives par période de 24 heures, sont applicables au CEE. Ces nouvelles règles soulèvent des problèmes quasiment insurmontables pour les organismes d’accueils collectifs de mineurs, qui doivent recruter des animateurs et des directeurs supplémentaires, avec des surcoûts d’hébergement et de nourriture.
Afin de préserver le modèle original d’organisation des colonies et séjours de vacances, le présent amendement, qui fait suite à une proposition de loi validée par le Groupe Socialiste, Républicain et Citoyen et déposée sur le bureau de l’Assemblée nationale en juillet 2015, vise à mettre en place un statut du volontariat de l’animation, permettant de sécuriser l’organisation des séjours collectifs et de garantir leur accessibilité sur le plan financier à tous. L’instauration d’une nouvelle modalité de volontariat correspond à une forte demande de ce secteur qui emploie actuellement 200 000 jeunes animateurs, telle qu’elle a pu être identifiée au cours de la mission d’information parlementaire sur l’accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs en 2013, ainsi que dans le rapport du député Yves Blein sur la simplification administrative et réglementaire pour les associations.
A la différence du CEE, qui est un contrat de travail dérogatoire au code du travail, ce volontariat de l’animation s’inscrirait dans l’ensemble des éléments désormais constitutifs du volontariat – notamment, en droit français, la loi sur l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires – sur la base des éléments déclinés dans le rapport d’Yves Blein et qui sont repris par la présente proposition de loi :
- « engagement librement consenti, sans rétribution ni obligation, pour contribuer à un projet éducatif et social collectif porté par une organisation sans but lucratif ;
- engagement donnant lieu à une indemnité versée par l’organisme sans but lucratif et à une protection sociale ;
- engagement formellement et strictement défini, quant à sa durée, à son périmètre d’intervention (ACM avec hébergement, sessions de formation BAFA-BAFD, séjours adaptés pendant les vacances) et à ses modes de reconnaissance ;
- compatibilité avec le droit et les principes régissant le volontariat au niveau européen. »[5]
Cet amendement s’inscrit en effet dans le même esprit que le Conseil européen qui, dans sa décision du 27 novembre 2009 relative à l’année européenne du volontariat, déclarait que :
« Les activités de volontariat constituent une riche expérience d’apprentissage, permettent l’acquisition d’aptitudes et de compétences sociales et contribuent à la solidarité. Les actions réalisées par des volontaires sont essentielles au développement de la démocratie, l’un des principes fondateurs de l’Union européenne. Les activités de volontariat peuvent contribuer au bien-être des personnes et au développement harmonieux des sociétés européennes. »
[1] Les opérateurs à but lucratif sont exclus du champ du volontariat
[2] Ces missions d’intérêt général s’accomplissent également dans les séjours adaptés
[3] Ces missions d’intérêt général s’accomplissent également dans la formation d’animateurs volontaires
[4] Cet ajout permet de parer à l’argument (qui était celui du Ministère quand Mme Fourneyron à sa tête) selon lequel l’absence de subordination du volontaire à ses tuteurs, qui caractériserait une relation salariale, n’est pas compatible avec les règles de sécurité des accueils collectifs de mineurs.
[5] BLEIN (Y.) Simplifications pour les associations, rapport au Premier Ministre, octobre 2014.
Le crédit de plus en plus accessible aux seniors en France
Avec l’espérance de vie qui augmente, il y a de plus en plus de seniors qui aspirent à obtenir un crédit. Par chance, ceux-ci se débloquent de plus en plus facilement. Il faut dire qu'il est plus simple de faire confiance à des seniors, souvent propriétaires, qu'à des jeunes sans emploi ou en CDD (contrat à durée indéterminé).
Seulement 2% des demandes de crédit concernent les plus de 60 ans
Ils ne sont pas très nombreux en France à avoir besoin d'un crédit dès l'âge de la retraite, d'après des chiffres fournis récemment par Empruntis. Pourtant, les besoins peuvent être bien présents, comme pour aider leurs enfants, s'offrir un camping-car ou un second pied à terre en France ou à l'étranger. Ainsi, si les plus de 50 ans représentent pas moins de 15% des demandes, les plus de 60 ans ne représentent que 2%. Récemment, le député Hervé Féron (groupe socialiste, républicain et citoyen), a demandé au gouvernement ce qui allait être mis en place afin de faciliter l'accès des seniors au crédit. Afin d'appuyer sa question, celui-ci mettait en avant la qualité de vie et l'espérance sans cesse grandissante, ce qui rend légitime une demande de crédit rapide à la consommation, par exemple.
La demande augmente chez les seniors
Si les demandes représentent aujourd'hui seulement 2% chez les seniors, celles-ci sont en perpétuelle augmentation. D'après certains spécialistes, les banques prêtent d'ailleurs plus facilement aux plus de 60 ans qu'aux jeunes aux revenus irréguliers ou n'ayant pas un CDI. Effectivement, les seniors sont plus à même de séduire les banques, car il faut le savoir, plus des 3/4 des plus de 60 ans sont aujourd'hui propriétaires d'au moins un bien immobilier en France.
Mais tout n'est pas simple pour autant. Pour emprunter, les seniors doivent tout de même faire face à certaines difficultés, ce qui est aussi valable pour le rachat de crédit, mis à mal depuis quelques mois. Ainsi, l'accès au crédit se complique particulièrement à partir de 56 ou 58 ans. La retraite approchant, le pouvoir de remboursement est amené à se réduire, ce qui freine l'obtention des crédits auprès des banques et organismes spécialisés. Mais tout cela pourrait bien changer dans les mois et années à venir.
Il y a urgence à considérer ce dossier avec sérieux.
J'ai interpellé le Président de la CUGN à ce sujet, à de nombreuses reprises et cela depuis des années, mais on nous ballade !
Dans mon rôle de Maire de Tomblaine, j’ai souhaité que soient pris en considération trois sujets :
- Le permis de construire de 2003 n’a jamais été respecté complètement, la partie extérieure du stade sur l'aspect esthétique en particulier n’a jamais été réalisée.
- Les espèces de cabines rouges très laides ne servent à rien depuis de nombreuses années et l'ASNL, tout comme la ville de Tomblaine souhaitent qu'elles soient supprimées.
- Les clôtures en grillage sont également très laides et participent à créer un climat de tension aux abords du stade. Dans les stades modernes, il y a longtemps qu'on ne met plus ce genre de clôture grillagée. De plus, elles sont un véritable réceptacle pour des ordures diverses portées par le vent. Si c’est une triste image de Tomblaine que l’on veut donner là, c’est manifestement réussi. Je demande à ce que ces grillages soient démontés.
Le stade Marcel Picot est peu accessible, les spectateurs le vivent très mal, et cela génère aussi des nuisances pour les riverains. J'ai fait un certain nombre de propositions depuis plusieurs années, qui n'ont jamais été entendues. J’ai proposé depuis longtemps une rencontre de travail entre André Rossinot Président de la CUGN, propriétaire du stade, Jacques Rousselot, Président de l’ASNL et moi comme maire de la commune-siège et donc en responsabilité.
Je ne m’étendrai pas sur les commentaires agressifs et primaires du vice-président de la CUGN à mon sujet dans la presse, quand je demande seulement à ce que le maire de Tomblaine soit entendu. Il n'intéresse personne.
Par contre, je constate qu'il n'a toujours pas été donné suite à ma demande de rencontre entre A. Rossinot, Jacques Rousselot et moi. En attendant, c’est la commune de Tomblaine et ses habitants qui en subissent principalement les conséquences.
Je regrette que la CUGN continue à nier les responsabilités du Maire de Tomblaine. Je n’ai jamais demandé de réunion avec les Maires environnants, j’ai juste demandé une rencontre entre les trois responsables principaux. Mais la CUGN tente sans cesse de contourner cette proposition en me renvoyant à des réunions qui n'aboutissent jamais et cela depuis des années. Elle associe à ces réunions d'autres parties (d'autres maires) dans l'intention de nier la compétence du maire de la ville principalement concernée, cela rend impossible tout progrès.
Il s'agit de posture politique détestable qui nuit à l'intérêt général. On pourrait me reprocher "laisse tomber ce combat de principe, laisse les faire !" Oui, mais ils ne font rien depuis si longtemps ! Est-ce cela la démocratie ? Aujourd'hui, ils me proposent un énième "comité de pilotage sécurité, circulation, stationnement et accessibilité" au stade Marcel Picot., qui aurait "été créé",
C'est très clair, le maire a le pouvoir de police, donc mes propositions doivent être prises en compte. La CUGN, propriétaire du stade et compétente en matière de voiries et de déplacement, doit financer les solutions.- Développer des parkings à quelques centaines de mètres du stade Marcel Picot, pour que les supporters ne s’engouffrent pas à proximité du stade.
- Permettre aux entreprises que je propose depuis si longtemps, sur la plaine Flageul, de s’installer, pour mutualiser des places de stationnement nombreuses les soirs de matches.
- Organiser des navettes gratuites pour les supporters abonnés, qui pourront ainsi déposer leur véhicule, par exemple au Parc des Expositions, ces navettes étant prioritaires après les matches.
- Intensifier les transports en commun avant et après les matches, du côté Saint-Max, comme du côté Tomblaine.
Sachez-le, en laissant pourrir la situation, ce sont les supporters, l'ASNL et les riverains qui continueront à en subir les conséquences.
Hervé Féron.
Tous les 2 ans, la ville de Tomblaine met à l’honneur ses jeunes sportifs, on le sait, Tomblaine est une ville dynamique, jeune et sportive. C’est la ville qui concentre le plus d’installations sportives en Meurthe et Moselle, qu’elles soient communales, communautaires ou régionales (stade Marcel Picot, stade Raymond Petit, Maison Régionale des Sports, COSEC, piscine du Lido, base de canoë kayak, Espace Jean-Jaurès…). La ville de Tomblaine a organisé deux départs d’étape du Tour de France cycliste en 2012 et 2014. Elle compte aujourd’hui 8 673 habitants pour 42 associations tomblainoises et 2250 licenciés sportifs dans des clubs tomblainois.
Des judokas et des gymnastes récompensés
A Tomblaine, le sport et l’éducation sont liés très étroitement : tous les enfants de CM2 partent 17 jours en classe de neige, tous les enfants qui sont allés à l’école, savent skier. Tous les enfants de toutes les classes, de toutes les écoles élémentaires pratiquent la gymnastique sportive encadrée par une monitrice municipale diplômée d’Etat, ce qui permet un lien avec le club de gymnastique Rondade Salto et des performances extraordinaires. Une classe sportive a même été créée au collège Jean Moulin. Tous les enfants de CM1, CM2, suivent un cycle canoë kayak, et avec la Communauté Urbaine, tous les enfants des écoles élémentaires vont à la piscine.
Cette soirée de récompenses a été honorée par la présence du footballeur Youssouf Hadji (63 sélections en équipe nationale du Maroc, 16 buts et finaliste de la Coupe d’Afrique des Nations en avril 2014, 2éme buteur de l’histoire de l’ASNL derrière Platini), le basketteur du SLUC Nancy Benjamin Sene, Mehdy Bouanane, Champion du Monde de Kickboxing, l’animateur-télé Marc Emmanuel et l’humoriste Julien.
Démonstration du club de Taekwondo de Tomblaine
De nombreuses récompenses ont été distribuées et pour cause, Tomblaine compte :
- 24 titres de vice-champions de Lorraine
- 41 titres de champions de Lorraine
- 8 titres de vice-champions de France
- 33 titres de champions de France
- 4 titres de champions d’Europe
- 1 place de 3éme en championnat du monde
- 2 titres de vice-champions du monde
- 3 titres de champions du monde
- 4 sélectionnés olympiques
Et … 1 champion du Cambodge !
Rencontre de Doriana Laurino, double championne de France de Kick-Boxing et Mehdi Bouanane, champion du monde de Kick-Boxing.
Lors de la cérémonie de récompenses aux jeunes sportifs tomblainois, le mercredi 1er juin, le Maire Hervé Féron a annoncé que la ville de Tomblaine avait été labellisée par la Fédération Française de Football et le Ministère de la Ville et des Sports dans le cadre du dispositif « Tous Prêts ».
C’est ainsi que Jean-Claude Dumas, adjoint au Maire, délégué aux sports, s’est rendu mardi 31 mai à Strasbourg, pour recevoir des mains même du Ministre des sports, Patrick KANNER, 32 invitations pour que des jeunes Tomblainois puissent assister à des matches de l’Euro 2016.
Un groupe de 10 filles, se rendra le lundi 13 juin au stade de France pour assister au match Irlande-Suède, avec bien-sûr le mythique Zlatan.
Et puis, samedi 25 juin, ce sont 22 garçons qui iront à Saint-Etienne, pour assister à un match des 8émes de finale.
Toujours dans le cadre de l’Euro 2016, Hervé Féron a annoncé l’organisation de plusieurs fan-zones sur la place des Arts à Tomblaine, à l’occasion des matches de l’équipe de France pendant le premier tour. Il s’agira de diffusion publique sur grand écran des matches :
- 10 juin à 21h : France-Roumanie
- 15 juin à 21h : France-Albanie
- 19 juin à 21h : France-Suisse
Les supporters sont invités à s’habiller en bleu.
La buvette ne vendra pas d’alcool et toute consommation d’alcool sera formellement interdite.
Nous avons appris hier, le décès de Monsieur le Président de la République Arabe Sahraouie Démocratique, Mohamed Abdelaziz. Nous partageons la peine de Madame la Ministre de la Culture, son épouse Khadija Hamdi, de sa famille et de tout le Peuple Sahraoui. Mohamed Abdelaziz était un ami, il avait consacré sa vie pour la liberté et le droit à l'auto-détermination du Peuple Sahraoui. Membre du Front Polisario, il menait depuis 40 ans cette quête de façon pacifiste, mais avec une grande détermination.
Nous présentons nos sincères condoléances à sa famille et au Peuple Sahraoui.
Hervé Féron avec Najat Vallaud-Belkacem
et la réalisatrice yéménite, Khadija Al-Salami
Intervention d'Hervé Féron en Séance Publique pour les victimes de la répression
de la Commune de Paris
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