Actualité

Abandon de l'augmentation de la taxation des PEA, PEL, épargne salariale : une décision sage

Hervé Féron se réjouit de l'abandon de l'augmentation de la taxation des PEA, PEL et de l'épargne salariale, prévue initialement dans le cadre du Projet de Loi de Finances pour 2014.

Il fait en effet partie des députés qui étaient intervenus à plusieurs reprises, par courriers et oralement auprès du Ministre, afin de demander que ce projet soit réétudié.

Le Gouvernement a fait preuve d'écoute et de sagesse puisque cette taxation aurait impacté en priorité les petits épargnants.

 

Pose devant le tracé du Tour de France 2014

Pose devant le tracé du Tour de France 2014

Avec Mathieu KLEIN, Vice-Président du Conseil Général, et Christian PRUDHOMME, Directeur du Tour de France

 

La petite blague du jour

Message de Jean-Luc GRANDRIE, ex-directeur adjoint des Tréteaux de France :

"Bravo Hervé ! Le Tour de France à Tomblaine, c'est comme les élections. Il y a deux tours !"

Signé Jean-Luc

 

Hervé Féron prend la défense des footballeurs et des personnes bloquées au Qatar

M. Hervé Féron interroge M. le ministre des affaires étrangères sur la situation des Français retenus au Qatar. Lors de l'arrivée dans ce pays, les autorités conservent le passeport des étrangers qui  y séjournent pour des raisons professionnelles. Or, lorsque des étrangers travaillent pour une entreprise qatari et se font licencier, ils ne peuvent récupérer leur passeport qu'en acceptant de renoncer à leurs indemnités de licenciement. Zahir Belounis, footballeur franco-algérien bloqué au Qatar suite à un conflit salarial avec son club, espère être libre de rentrer en France. Arrivé en 2007 dans le club de 2e division d’Al-Jaish, il assure ne pas recevoir de rémunération depuis maintenant deux années. Il avait porté plainte il y a plusieurs mois. Mais sans l’autorisation de son club, il ne peut pas quitter le Qatar. Ce n’est pas le premier joueur de football à vivre cette expérience dans le pays. Deux autres joueurs ayant évolué en France, l'attaquant international marocain Youssouf Hadji et Abdeslam Ouaddou ont vécu des histoires similaires à celle de Zahir Belounis. Ils sont restés bloqués au Qatar pendant des mois suite à des conflits avec leurs clubs respectifs du Al-Arabi Dohaet de Lekhwiya. Qui plus est, le 22 octobre dernier, les épouses de quatre Français sans visa de sortie ont appelé à l'aide les autorités françaises. Ces ressortissants seraient victimes, selon leur avocat, d'abus de confiance et d'escroquerie, de chantages en échange d'un visa de sortie du territoire, obligatoire dans le pays.  Aussi souhaite-t-il connaître le nombre de ressortissants français qui, étant dans cette situation, ne peuvent pas quitter le sol qatari et quelles mesures le Gouvernement entend mettre en œuvre afin de permettre à ces ressortissants français de quitter le sol qatari.

 

Difficultés d'accès aux soins des mineurs en France : question écrite à la Ministre de la Santé

Monsieur Hervé FERON attire l’attention de Madame la Ministre des Affaires sociales et de la Santé sur l’accès aux soins des mineurs. En cinq ans en France, le nombre d’enfants qui viennent consulter dans les centres de soins de Médecins du Monde a augmenté de 70 %. En effet, un récent rapport de Médecins du Monde démontre qu’une personne sur dix se rendant dans les 20 centres de soins de l’ONG en France est un enfant. Leur nombre a augmenté de près 70 % depuis 2007. La grande majorité de ces mineurs est étrangère, mais elle provient à 50 % de pays européens. Et 65 % de ces enfants vivent en France depuis moins d’un an. La moitié de ces enfants accueillis par l’ONG ont moins de 6 ans alors que les centres de protection maternelle et infantile (PMI) assurent gratuitement des consultations et des actions de prévention médico-sociale pour tous les enfants de la naissance jusqu’à 6 ans, indépendamment de la présence d’une couverture sociale ou d’un titre de séjour. On constate donc en France que l’accès aux droits des mineurs reste difficile malgré son inconditionnalité. Seuls 11% des mineurs disposent d’une couverture maladie lors de leur première visite aux centres de soins de l’ONG. Le retard du recours aux soins affecte également un tiers des mineurs. 32,4 % des enfants nécessitent des soins urgents ou assez urgents au moment de leur consultation. Ainsi en 2012, plus de 3100 mineurs on bénéficié de 4900 consultations médicales dans les centres de soins de Médecins du Monde. 28% des enfants moins de deux ans présentent des signes de dénutrition. La situation de ces enfants est un indicateur qui marque la gravité de la précarité. Ainsi, il lui demande les opportunités qui pourraient s’offrir au Gouvernement pour que l’information sur les droits des mineurs soit mieux connue et que l’accès aux soins des plus précaires soit plus efficace.

 

Confirmation

Hier soir, je suis rentré par le train et dans mon wagon, j’ai aperçu Nadine Morano et Valérie Debord. La nuit n’était pas loin de tomber, elles ne m’ont pas dit bonjour. J’en conclus qu’elles ne voient peut-être pas très bien la nuit et il se confirmerait donc qu’elles ne sont pas nyctalopes.

 

La fracturation hydraulique incontestablement interdite en France mais l’exploration du gaz de houille demeure une perspective responsable et ambitieuse : un enjeu pour la Lorraine !

Le Conseil Constitutionnel vient de valider l’interdiction de la fracturation hydraulique en France pour exploiter les gaz de schiste. Comme l’a indiqué François HOLLANDE, la loi du 13 juillet 2011 est à présent « incontestable ». Cette loi prévoit l’interdiction de l’exploitation du gaz de schiste par fracturation hydraulique : c’est une nécessité en faveur de laquelle je me suis engagé depuis longtemps. La fracturation hydraulique, qui consiste à créer des fissures dans les roches riches en hydrocarbures en injectant à haute pression un mélange d'eau, de sable et d'adjuvants chimiques, est fortement décriée en raison de son impact environnemental, ses risques de pollution et d'activité sismique. Après plusieurs contestations, il était maintenant important que le Conseil Constitutionnel donne à la loi toute sa place et toute son autorité dans notre arsenal législatif.

 

Toutefois, cette loi n’empêche pas la recherche de se poursuivre dans d’autres domaines écologiquement responsables, et notamment en ce qui concerne l’exploration et l’exploitation d’un autre gaz non conventionnel, le gaz de charbon, qui représente une perspective de reconversion économique ambitieuse pour la Lorraine et ne fait aucunement appel à la méthode par fracturation hydraulique.

 

Dans l’article « Le gaz de charbon en Lorraine : une piste innovante pour la reconversion économique de notre région » (voir http://herveferon.fr/index.php/l-actualite-ici-et-la/actualite/938-le-gaz-de-charbon-en-lorraine-une-piste-innovante-pour-la-reconversion-economique-de-notre-region), je vous présentais les potentialités du gaz de houille. En quelques chiffres, le gaz de houille en Lorraine, c’est : l’équivalent de neuf ans de consommation française en gaz, jusqu’à 371 milliards de mètres cubes et 1300 emplois directs et indirects en jeu.

 

Aujourd’hui cohabitent deux projets d’exploration et d’exploitation du gaz de charbon, mobilisant de nombreux acteurs dont des chercheurs de l’Unité Mixte de Recherches GeoRessources basé à Vandoeuvre-lès-Nancy, en attente de démarrage. C’est pourquoi j’avais interpellé Madame Geneviève FIORASO, Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi qu’à Messieurs Jean-Pierre MASSERET, Président du Conseil Régional de Lorraine, Philippe MARTIN, Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, Arnaud MONTEBOURG, Ministre du Redressement productif pour leur demander de bien vouloir me faire connaître l’état d’avancement du dossier à leur niveau respectif, leur positionnement et les actions qu’ils envisagent pour faire aboutir ce programme ambitieux sous une forme concertée.

 

Etant données l’urgence de la situation et les potentialités afférentes, j’ai à nouveau interpellé le Ministre de l’Ecologie par une Question Ecrite que je vous propose de retrouver ci-dessous :

 

Monsieur Hervé Féron attire l'attention de Monsieur le Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie sur la stratégie gouvernementale en faveur de l’exploration et de l’exploitation du gaz de houille. En effet, l’exploration et l’exploitation du gaz de houille - qui ne nécessite aucunement la mise en œuvre de la fracturation hydraulique interdite par la loi du 13 juillet 2011 - représente une vraie ambition. En quelques chiffres, le gaz de houille en Lorraine, c’est : l’équivalent de neuf ans de consommation française en gaz, jusqu’à 371 milliards de mètres cubes dans les sous-sols et 1300 emplois directs et indirects en jeu. Aujourd’hui cohabitent deux projets, mobilisant de nombreux acteurs dont des chercheurs de l’Unité Mixte de Recherches GeoRessources basée à Vandoeuvre-lès-Nancy, en attente de démarrage : le programme fédérateur « Gaz de charbon : optimisation des technologies de captation des gaz de charbon » initié au sein du projet global « Valorisation des champs gaziers en Lorraine » par le Conseil Régional ainsi que la mission d’exploration et d’exploitation potentielle du gaz de charbon présentée dans les prémices du Contrat Particulier Etat-Lorraine 2013-2016. Ce projet s’inscrit de plain-pied dans la stratégie énergétique de la France et en particulier vers une diminution de sa dépendance dans le secteur de son approvisionnement en gaz. Il contribue indéniablement au redéploiement industriel et technologique de la Lorraine et mérite à ce titre une coordination exemplaire et un engagement sans faille pour être mené à son terme. Ainsi, il lui demande de bien vouloir lui faire connaître l’état d’avancement du dossier, son positionnement et les actions que le Gouvernement entend mettre en œuvre pour initier une véritable stratégie en faveur de l’exploration et de l’exploitation du gaz de charbon, piste innovante pour la reconversion économique de la Lorraine.

 

Par ailleurs, j’ai interpellé par une Question Ecrite le Ministre de l’Ecologie sur le projet de tarif d’achat de l’électricité produite à partir de l’énergie dégagée par la combustion du gaz de houille. En effet, la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) a récemment émis un avis défavorable au projet d’arrêté soumis par le Gouvernement, en suggérant de diminuer les tarifs d’achat, minorant ainsi le taux de rentabilité pour les producteurs (recommandation de baisser la rentabilité de 10% à 7%).

On peut s’inquiéter de cette recommandation dans la mesure où l’exploration et l’exploitation du gaz de houille représentent une perspective économique porteuse d’un espoir raisonnable, pour la Lorraine notamment. Il apparaît nécessaire de déterminer une stratégie forte en faveur de l’incitation à l’exploration du gaz de charbon.

 

Je vous propose de retrouver la Question Ecrite ci-dessous :

Monsieur Hervé Féron attire l'attention de Monsieur le Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie sur le projet de tarif d’achat de l’électricité produite à partir de l’énergie dégagée par la combustion du gaz de houille. En effet, la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) a récemment émis un avis défavorable au projet d’arrêté soumis par le Gouvernement concernant le tarif d’achat de l’électricité produite à partir du gaz de houille. Depuis la loi sur l’énergie de 2006, le gaz de houille est reconnu comme énergie de récupération, ouvrant la voie à sa valorisation sous forme d’électricité en bénéficiant d’un tarif d’achat spécifique. Force est de rappeler que le gaz de houille répondant à des critères de qualité stricts est exploité depuis la fin des années 1980 dans les anciennes mines de charbon du nord de la France par la société publique Gazonor afin d’être intégré au réseau national de gaz. Le projet d’arrêté présenté en 2013 par le Gouvernement ne satisfait par la CRE. Il prévoit, pour les installations de production d’électricité à partir de l’énergie dégagée par la combustion ou l’explosion de gaz de houille, la signature d’un contrat sur quinze ans. La proposition de tarif est fixée pour les dix premières années à 5,9 centimes d'euro par kilowattheure (KWh) pour les installations dont la puissance maximale est inférieure ou égale à 1,5 mégawatt (MW) et à 7,8 centimes d'euros pour les installations supérieures à 4,8 mégawatts (MW). Pour les cinq dernières années, le tarif serait recalculé en fonction de l'historique de production. La CRE estime le tarif proposé par le gouvernement présente une rentabilité trop élevée. Calculée à partir des coûts des producteurs (amortissement du capital initial et coûts d’exploitation), elle était fixée à 10%. La commission estime qu’une rentabilité de 7% serait suffisante. On peut s’inquiéter de cette recommandation dans la mesure où l’exploration et l’exploitation du gaz de houille représentent une perspective économique porteuse d’un espoir raisonnable, pour la Lorraine notamment. Le gaz de houille, dont l’extraction ne nécessite pas la mise en œuvre du précédé interdit en France de fracturation hydraulique, est en effet présent en quantités importantes dans le sous-sol lorrain. Il pourrait être une piste innovante pour la reconversion économique de notre région marquée par la fermeture des mines. La production pourrait permettre in fine d’extraire l’équivalent de neuf ans de consommation française en gaz. Les ressources pourraient représenter jusqu’à 371 milliards de mètres cubes. Enfin, c’est la création de 1300 emplois directs et indirects qui est en jeu lors de la phase de développement des champs gaziers et l’implantation encouragée d’industries consommatrices de gaz à proximité. Aujourd’hui cohabitent deux projets d’exploration et d’exploitation, mobilisant de nombreux acteurs dont des chercheurs de l’Unité Mixte de Recherches GeoRessources basée à Vandoeuvre-lès-Nancy, en attente de démarrage : le programme fédérateur « Gaz de charbon : optimisation des technologies de captation des gaz de charbon » initié au sein du projet global « Valorisation des champs gaziers en Lorraine » par le Conseil Régional ainsi que la mission d’exploration et d’exploitation potentielle du gaz de charbon présentée dans les prémices du Contrat Particulier Etat-Lorraine 2013-2016. Pour toutes ces raisons, il lui semble particulièrement important d’assurer aux exploitants potentiels du gaz de houille une rentabilité à la hauteur des investissements et de l’innovation engagés, eu égard aux enjeux économiques en présence et à la responsabilité environnementale afférente. Ainsi, il lui demande de bien vouloir préciser l’appréciation du Gouvernement concernant l’avis de la CRE et ses intentions quant aux processus de valorisation de l’exploration et de l’exploitation du gaz de houille qui pourraient être mis en œuvre.

 

Hervé Féron interroge le Gouvernement sur le coût des nouveaux compteurs électriques

M. Hervé FERON attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie sur les possibles surcoûts générés par les nouveaux compteurs électriques dits intelligents. En effet, l’association de consommateurs UFC-Que choisir a dévoilé, le 24 septembre dernier, une enquête consacrée aux surcoûts qui seront engendrés, selon elle, par l’installation des nouveaux compteurs électriques Linky qui équiperont quelque 35 millions de foyers. Ils permettent d’échanger des données et des ordres d’intervention à distance, sans qu’un technicien ne soit obligé de se déplacer sur site. 300 000 compteurs ont été mis en place dans deux territoires tests, l’Indre-et-Loire et Lyon, par ERDF, filiale d’EDF en charge du déploiement des compteurs. Selon l’UFC-Que choisir, si les installations sont annoncées comme gratuites, permettant d’économiser de l’énergie grâce à une meilleure information, elles risqueraient pourtant d’engendrer un surcoût pour les consommateurs à hauteur de 724 millions d’euros. Le mécanisme serait le suivant : 55% des consommateurs seraient actuellement mal équipés, c’est-à-dire qu’une partie d’entre eux paieraient un abonnement pour une puissance dont ils n’ont pas besoin tandis que les autres bénéficieraient d’une puissance supérieure à celle à laquelle ils ont souscrit. Le risque afférent à la remise à plat du dispositif résiderait dans un possible déficit de conseil des consommateurs. En effet, ceux qui paient un abonnement pour une puissance dont ils n’ont pas l’usage risquent de devoir s’acquitter du prix de l’intervention nécessaire à la modification de la puissance de leur compteur tandis que ceux bénéficiant d’une puissance supérieure à celle à laquelle ils ont souscrit devraient payer un abonnement plus élevé pour conserver la même puissance électrique. L’UFC-Que choisir prône ainsi la gratuité de la prestation de changement de puissance pendant deux ans ainsi que l’instauration d’une grille tarifaire plus fine que les actuels changements de paliers de 3 kW. Il lui demande donc son appréciation sur cette enquête et sur les mesures proposées par l’association de consommateurs.

 

Lycéen autiste verbalisé : ce que l'Est Républicain ne vous dit pas

L’Est Républicain a évoqué à plusieurs reprises l’histoire de ce jeune lycéen autiste, résidant à Tomblaine, qui a été verbalisé dans les transports en commun pour avoir oublié de valider son titre de transport. Le quotidien en parle à nouveau dans son édition d’aujourd’hui, indiquant que la société délégataire de ce service public rechercherait une solution au sujet de la majoration de l’amende.

L’Est Républicain oublie seulement de dire que le Maire de Tomblaine est intervenu en Conseil de Communauté vendredi dernier pour dénoncer cette situation, ainsi que la façon dont Transdev a traité cette affaire. Comme vous pouvez le voir dans l’article de l’Est Républicain, il n’est pas dit non plus que le Président de la Communauté Urbaine a "envoyé balader" le Maire de Tomblaine dans la réponse qu’il lui a faite.

 

Maurice Olls nous manque déjà

Un petit encart dans l’Est Républicain, fort bien écrit, rend hommage à Maurice Olls qui vient de nous quitter. Maurice Olls est un grand poète, il a consacré toute sa vie à la chanson française de qualité. Cette qualité qui faisait qu’il n’a jamais été médiatisé et qu’il a plus fréquenté les scènes régionales, mais le métier le connaissait et le reconnaissait. Au-delà de ses belles chansons, il y avait l’homme si attachant. Maurice Olls nous a quittés, on gardera longtemps encore le souvenir de ce personnage écorché-vif mais attachant, on gardera encore longtemps dans la tête ses chansons.

 

Maurice Olls

 

Football : Metz-Nancy, qui paie la casse ?

Le match Metz-Nancy a été bien évidemment très dur à vivre pour qui supporte l’équipe de l’AS Nancy-Lorraine. Cette équipe qui manifestement n’avait pas le niveau de la Ligue 1 aujourd’hui semble avoir quelques faiblesses pour la Ligue 2 : manque d’engagement, trop de petits gabarits… Mais ça, c’est le sport et on ne peut que souhaiter à Patrick Gabriel et à son équipe de redresser la barre très vite.

En marge du sport, je devrais dire même dans un domaine qui n’a rien à voir du tout avec le sport, il y a le comportement honteux  de 200 pseudo-supporters. Rien n’excuse ce comportement lamentable. Le match a été interrompu quelques minutes au bout de 3 minutes de jeu à cause d’imbéciles qui ne méritent pas d’avoir le droit d’entrer dans une enceinte sportive. Quand on insulte, quand on profère des menaces, ou des insultes racistes ou homophobes, quand on bombarde d’objets divers les joueurs de l’équipe adverse ou les supporters, quand on arrache les sièges du stade pour s’en servir de projectiles, quand on introduit des fumigènes et des pétards si puissants qu’on pourrait considérer que ce sont des armes, on ne mérite pas le qualificatif de supporter. Ce n’est en aucun cas le niveau de l’équipe de footballeurs nancéen qui a gâché la fête mais le comportement de ces quelques dizaines de spectateurs

 A cause d’eux, le club sera sanctionné mais plus que cela, à cause de ce genre d’énergumènes, d’importants moyens doivent être mobilisés. Quand on voit une compagnie de CRS sur place, les nombreux stadiers, les policiers, toutes ces personnes qui sont menacées, insultées par ces pseudo-supporters, on a honte de voir ce que l’on voit. Je parle d’un comportement primaire, bestial. Il faut interdire l’accès aux tribunes de tous ces énergumènes, même s’ils sont 150 ou 200. Dans une société civilisée, un tel comportement délictuel et systématique est inadmissible. Ayons le courage de le dire, ayons le courage de le faire.

Quand après le match ces énergumènes sont parqués jusque tard dans la nuit pour éviter que les incidents ne dégénèrent encore plus à l’extérieur du stade, ils sont raccompagnés depuis Metz jusqu’au stade Marcel Picot à Tomblaine, encadrés par de nombreuses voitures de police devant et des véhicules de CRS derrière. Convoi officiel avec gyrophare. Je pose une question toute simple : qui paie la note, combien tout cela coûte-t-il au contribuable ? Je ne demande pas à ce que ce soit le club qui soit en plus pénalisé, je rêve tout simplement que l’on nous fasse la note et que les casseurs de ce mardi soir soient identifiés et se partagent la facture. Chiche ?

 

Le CHU de Nancy

Comme convenu, Chaynesse Khirouni et moi-même avions rendez-vous avec des collaborateurs de la Ministre de la Santé ce mercredi à 17h au Ministère. L’entretien s’est déroulé dans d’excellentes conditions, nous avons vraiment eu le sentiment d’une part d’être entendus, d’autre part que les collaborateurs de la Ministre et la Ministre elle-même étaient parfaitement au courant de la situation du CHU de Nancy et qu’ils se sont appropriés le problème depuis longtemps.

Nous avons pu expliquer notre position, nous avons entendu au Ministère qu’il a été remarqué la grande inélégance d’André Rossinot lorsque « celui-ci a communiqué dans la presse locale sur le fait qu’il aurait eu un rendez-vous avec le Premier Ministre à propos du CHU ». André Rossinot était à Matignon comme nous-mêmes le jour de la présentation du Pacte Lorrain mais en aucun cas il n’a eu de rendez-vous avec le Premier Ministre pour parler du CHU. Au Ministère, on nous parle « d’inélégance sur une mise en scène d’un rendez-vous qui n’a jamais eu lieu ». Tout cela est scandaleux quand on connaît la responsabilité personnelle d’André Rossinot sur l’endettement du CHU, de la ville de Nancy et de la Communauté Urbaine en cumulé. Mais, il continue à donner des leçons.

Sur consigne de la Ministre, il nous a été dit à Chaynesse Khirouni et moi-même que l’IGAS était missionnée non pas pour un contrôle mais bien pour appuyer le Directeur du CHU dans son travail face aux difficultés actuelles. Il nous a été promis un prochain rendez-vous directement avec la Ministre de la Santé. C’est d’ailleurs ce que nous souhaitions puisqu’il était clair que ce premier rendez-vous avec les collaborateurs de la Ministre visait à préparer une rencontre la plus directe possible au sujet du CHU de Nancy. Il nous a été affirmé qu’il y aurait une aide nationale, le COPERMO du mois de novembre (le COPERMO est le Comité Interministériel de la Performance et de la Modernisation de l’Offre de Soins Hospitaliers) permettra d’identifier le montant de l’aide qui devrait être vraisemblablement contractualisée sur 3 années.

En résumé, on se félicite de la qualité de l’écoute et de l’échange et sans faire de promesses inconsidérées, le Gouvernement a clairement affiché son soutien au CHU de Nancy et sa volonté de participer à la recherche d’une solution enfin efficace.

 

Signature du Pacte Lorrain

Ce que vous n'avez pas lu dans votre quotidien préféré !

 

Nancy

 

Signature du Pacte Lorrain

 

 

A l'invitation du Premier ministre Jean-Marc Ayrault, le député Hervé Féron et divers parlementaires lorrains accompagnent Jean-Pierre Masseret ce matin à 10h à l'Hôtel Matignon pour la signature du Pacte Lorrain 2014-2016.

 

Signature du Pacte Lorrain

 

Albert Jacquard nous a quittés

Albert JACQUARD et Hervé FERON

Nous venons d'apprendre le décès d'Albert JACQUARD. C'est pour moi une grande émotion, je l'avais rencontré une première fois à Paris puis à nouveau à Tomblaine et à Vandoeuvre.

Il était un grand philosophe humaniste et scientifique. Nous n'oublions rien de ses engagements et de son militantisme. Albert JACQUARD, éternellement confiant et enthousiaste, nous manque déjà.

 

 

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