Question écrite sur le gel du point d'indice des fonctionnaires

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vendredi 16 mai 2014 07:20

Monsieur Hervé Féron attire l’attention de Madame la Ministre de la fonction publique sur l’annonce du maintien du gel du point d’indice des fonctionnaires jusqu’en 2017. Le point d'indice sert de base au calcul du traitement des fonctionnaires. Pour faire varier le salaire des fonctionnaires, les autorités compétentes choisissent d’augmenter le point d'indice. C'est ce qui est théoriquement fait de manière régulière pour que les salaires augmentent au rythme de l'inflation. Or, le point d’indice des fonctionnaires n’a pas été augmenté depuis juillet 2010, aux dépens des salaires de 5,2 millions de fonctionnaires. En effet, avec l’inflation et l’augmentation des prix, la stagnation des salaires a pour conséquence directe une baisse du revenu disponible et donc du pouvoir d’achat des fonctionnaires. L'Insee vient ainsi d'annoncer que les salaires nets moyens en euros constants avaient, entre 2011 et 2012, diminué de 0,8 % dans la fonction publique d’Etat, de 0,5% dans la fonction publique territoriale et de 0,6% dans la fonction publique hospitalière. En conséquence, les fonctionnaires consomment moins, et participent du ralentissement de l’économie française.  C’est tout particulièrement le cas des professeurs, qui sont déjà parmi les moins bien payés des pays de l’OCDE, et qui subissent de plein fouet les effets du gel du point d’indice. En effet, comme nous l’apprenait l’OCDE en 2011 dans son rapport « Regard sur l’éducation », le salaire des professeurs des écoles baisse depuis 1995, et cette baisse s'aggrave depuis 2010, à cause du gel du point d'indice des fonctionnaires. Face à l’inflation, les agents publics sont donc démunis, et parfois injustement considérés comme des privilégiés, du fait de discours politiques démagogiques qui en font des bouc-émissaires dans un contexte économique tendu. Ainsi, face à l’impératif de réduction des dépenses publiques, Monsieur Hervé Féron accueille favorablement l’annonce de Madame Marylise Lebranchu qui envisage de répartir équitablement l’effort parmi les fonctionnaires en fonction de leurs revenus, en faisant contribuer davantage ceux qui gagnent plus de 7000€ par mois. Aussi, Monsieur Féron invite Madame la Ministre à fournir des précisions sur les modalités de mise en place de cette mesure de solidarité. En outre, bien que Madame la Ministre soit déjà consciente des conséquences du gel du point d’indice sur le pouvoir d’achat des fonctionnaires,  Monsieur Féron souhaitait attirer son attention sur la nécessité d’y mettre fin le plus rapidement possible, et ce avant 2017.

Hervé Féron interroge le Ministre de la Défense sur la vente des deux navires Mistral à la Russie

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jeudi 15 mai 2014 16:30

Monsieur Hervé Féron interroge Monsieur le Ministre de la Défense au sujet de la fourniture d’équipements militaires par la France à la Russie. Un contrat signé en 2011 pour un montant de 1,2 milliard d’euros prévoit la vente de deux navires de guerre Mistral, bâtiments de projection et de commandement permettant le déploiement rapide de forces sur un terrain d’actions grâce à sa capacité à transporter des dizaines de véhicules blindés, d’hélicoptères ou de chars. Compte-tenu des tensions en Europe de l’Est et des incertitudes quant à un règlement pacifique de la crise préservant l’intégrité et la souveraineté territoriales de l’Ukraine, le choix de livrer ces deux navires fin 2014 et dans le courant de l’année 2015 apparaît tout à fait inapproprié. La position française suscite des inquiétudes légitimes et l’hostilité de certains Etats au sein de la communauté internationale. Plusieurs d’entre eux avaient déjà manifesté leur opposition lors des négociations et les Etats-Unis ont récemment invité la France à faire preuve de davantage de prudence en raison des conséquences potentielles d’une telle transaction sur l’évolution des conflits actuels et sur la stabilité internationale. La crédibilité de la France est susceptible d’être fragilisée dans ce dossier en raison de son attitude ambigüe qui consiste à demander des sanctions accrues tout en assurant dans le même temps la fourniture d’équipements militaires. Il demande ainsi au Gouvernement de revoir son appréciation dans ce dossier tant que la situation en Europe de l’Est le justifie.

Hervé Féron interroge le Gouvernement sur le report de la revalorisation des pensions de retraites et sur la diminution de l'aide publique au développement

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jeudi 15 mai 2014 06:46

Monsieur Hervé Féron attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Economie / Madame la Ministre des Affaires sociales sur l’annonce du report d’un an de la revalorisation des pensions de retraites. La loi du 20 janvier 2014 sur la réforme des retraites, qui vise à permettre au régime des retraites de trouver un équilibre financier, a prévu le report de la date de revalorisation des pensions du 1er avril au 1er octobre de chaque année. Non concernés par cette mesure, les 600 000 bénéficiaires du minimum vieillesse (de 787 euros) ont été revalorisés de 0,7% le 1er avril 2014. La revalorisation de la pension des quinze millions de retraités restants était prévue pour le 1er octobre. Cependant, le 16 avril, le Premier ministre Manuel Valls a annoncé le gel des pensions jusqu’au 1^er octobre 2015, qui devrait faire réaliser à l’Etat une économie supplémentaire de 1,3 milliard d’euros. Or, d’après l’INSEE, 9,3% des retraités (soit 1,4 million) vivent en dessous du seuil de pauvreté (d’environ 970 euros), et plus de la moitié des retraités vivent avec une pension inférieure au SMIC net, soit moins de 1100€ par mois. Pour davantage de solidarité à l’égard des retraités les plus précaires, en réponse aux sollicitations de nombreux députés socialistes, le Premier Ministre Manuel Valls a annoncé le 28 avril que « tous les retraités qui perçoivent jusqu’à 1200 euros de pension (tous régimes confondus) ne seront pas concernés par le report d’un an de la revalorisation ». Au total, près de six millions de personnes (soit 43% des retraités) seraient concernées par cette mesure qui s’impose dans une perspective de justice sociale. Monsieur Hervé Féron souhaiterait connaître plus précisément les modalités de mise en œuvre du dispositif annoncé, et notamment comment le Gouvernement envisage de rapprocher les systèmes d’information des différentes caisses de retraite, très nombreuses en France.

Monsieur Hervé Féron attire l’attention de Monsieur le Ministre des Affaires étrangères sur l’aide publique au développement (APD) qui a baissé de près de 10% en France en 2013, selon les derniers chiffres publiés par l’OCDE.  L’APD recouvre l’ensemble des efforts financiers consentis par la communauté des bailleurs de fonds pour soutenir les pays plus pauvres dans leur développement. Le Comité d’Aide au Développement de l’OCDE estime que l’aide française est tombée à 0,41 % du Revenu National Brut (RNB) en 2013, contre 0,47% du PIB en 2012, ce qui l’éloigne encore davantage de l'objectif d'y consacrer 0,7%. Pourtant, l’APD faisait partie des engagements de campagne du Président de la République. En outre, cette baisse s’inscrit dans un contexte global de hausse, après deux années de recul pour cause de crise et de restrictions budgétaires.  Les nouveaux chiffres publiés mardi 6 mai par l'OCDE montrent en effet une progression globale de 6,1 % de l'APD dans le club des pays développés ; les apports nets se sont élevés à 134,8 milliards de dollars l'an dernier, ce qui constitue un rebond après deux années de baisse consécutive à la crise économique. L'APD nette a augmenté l'an passé dans 17 pays, les plus fortes hausses étant enregistrées en Islande, en Italie, au Japon, en Norvège et au Royaume-Uni ; malgré cela, en France, comme au Canada et au Portugal, elle baisse. Notons toutefois que la France fait partie des pays qui contribuent le plus au financement de l’aide dans le monde, avec 11,4 milliards de dollars (derrière les États-Unis, le Royaume-Uni, l'Allemagne et le Japon). Cette chute du budget consacré à l’APD dans notre pays s’explique notamment par le recours à la pratique du gel budgétaire. Fixée par circulaire à 6 % en 2013 puis à 7 % en 2014, cette technique informelle permet  au Gouvernement de mettre en réserve une partie des crédits alloués au budget consacré au développement. Or, elle tend à devenir permanente, ce qui fait mécaniquement baisser les crédits budgétaires d’une année à l’autre. Alors même que la Loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale, votée le 10 février à l’Assemblée nationale,  doit permettre d’en finir avec le caractère discrétionnaire de la politique d’APD et d’acter au plan législatif sa modernisation, Monsieur Féron souhaiterait connaître l’avis de Monsieur le Ministre des Affaires étrangères sur le gel des crédits budgétaires en matière d’APD. Plus largement, il l’interroge sur la tendance baissière de l’APD française, et lui demande comment le Gouvernement envisage de fixer l’effort budgétaire national en faveur du développement et parvenir à tracer un cheminement crédible vers l’objectif des 0,7 %.

Exposition sur la vie de Jean Jaurès

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mercredi 14 mai 2014 07:59

Hier soir, Hervé Féron a visité l'exposition organisée par la Fondation Jean Jaurès et les Archives Nationales à l'hôtel de Soubise.

Il s'agit d'une très belle exposition sur la vie de Jean Jaurès dont nous commémorons le centenaire de son assassinat cette année. Une visite instructive, enrichissante sur ce grand nom du socialisme qui a payé de sa vie son engagement en faveur de la paix.

La carte d'adhérent de Jean Jaurès au Parti Socialiste (1913)

Intermittents du spectacle : Hervé Féron alerte le Ministre du Travail sur l'accord du 22 mars 2014

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mercredi 14 mai 2014 07:14

Communiqué de presse des députés Hervé Féron et Chaynesse Khirouni sur la situation du CHU de Nancy

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lundi 12 mai 2014 17:40

C’est à notre initiative que nous avons rencontré Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, le mercredi 30 avril 2014, au Ministère concernant l'avenir du CHU de Nancy.

Au cours de cette rencontre, la Ministre nous est apparue très impliquée sur ce dossier qui constitue l’une des priorités de son action. Elle nous a rappelé également que le CHU de Nancy est l'un des établissements hospitalo-universitaires parmi les plus importants en France.

La Ministre reconnaît qu'après de longues années de gestion pour le moins hasardeuse, un véritable travail de restructuration a été engagé par l’ensemble de la communauté hospitalière. C'est pourquoi elle annonce la prolongation de la mission de soutien de l'IGAS.

Marisol TOURAINE a, par ailleurs, pris un certain nombre d'engagements qu'elle a bien voulu nous confirmer par le courrier ci-joint.

Elle y indique clairement que le volet social du plan de refondation proposé par le CHU constitue une hypothèse de travail haute, ce qui coupe court à toutes les rumeurs et les inquiétudes qui laissaient craindre un nombre de suppression d'emplois plus important.

Comme nous le lui avions demandé, les projets d'investissement du CHU de Nancy pourront être examinés dès la prochaine réunion du Comité Interministériel de Performance et de la Modernisation de l’Offre de Soins (COPERMO) en juillet. Nous saluons cet engagement alors qu'il n'en était pas annoncé avant octobre. De plus, la proposition de participation de l'Etat sur un investissement ciblé, en l'occurrence la biologie, nous paraît cohérente.

Si nous restons mobilisés et vigilants quant aux perspectives d’avenir du CHU de Nancy, nous souhaitons saluer l’implication personnelle de Marisol Touraine qui s’est engagée, en tant que Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, à prendre toutes les mesures de soutien nécessaires pour accompagner le CHU de Nancy en cohérence avec la politique nationale de santé.

Hervé Féron interroge le Gouvernement sur la suppression de la C3S et le subventionnement de l'économie dans les colonies israéliennes

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lundi 12 mai 2014 06:45

Monsieur Hervé Féron attire l’attention de Monsieur le Ministre des Finances sur le projet de supprimer la Contribution sociale de solidarité des sociétés, dites C3S,  dans le sillage du Pacte de responsabilité visant à alléger les charges payées par les grandes entreprises. Cette taxe, instituée par la Loi du 3 janvier 1970, est acquittée par les entreprises réalisant un chiffre d'affaires hors taxe d'au moins 760 000 euros. Elle vise à financer le régime de protection sociale des travailleurs indépendants (artisans, commerçants, exploitants agricoles). En 2013, elle a ainsi représenté 4,5 milliards d’euros. Cette taxe a notamment été mise en place pour compenser aider les petits commerces indépendants face aux implantations massives de grandes surfaces de distribution. Sa disparition serait très problématique pour de nombreuses PME et TPME, déjà en difficulté après le vote en 2008 de la loi LME qui assouplit les conditions d’implantation des grandes surfaces, notamment en centre-ville. Artisans et petits commerçants redoutent en conséquence un affaiblissement de leur régime social et une augmentation de leurs cotisations, et ils craignent pour leur retraite. Même si beaucoup sont « polypensionnés » (c’est-à-dire qu’ils jouissent en plus de leurs retraites de travailleur indépendant, des pensions d’autres régimes auxquels ils ont appartenu), le montant de leur pension en 2011 n’était que de 5 300 € par an, soit 442 € par mois. Ainsi, Hervé Féron demande à Monsieur le Ministre quelles pistes sont envisagées pour remplacer la C3S.  

Hervé Féron attire l’attention de Monsieur le Ministre des affaires étrangères sur l’avis rendu en juillet 2013 par la Commission européenne au sujet des entités israéliennes construisant illégalement des colonies en territoire palestinien occupé. Les lignes directrices émises par la Commission rendent tout projet mené dans ce territoire inéligible aux subventions, prix et instruments financiers financés par l’UE à partir du 1er janvier 2014. Cette mesure, qui vise à exclure les colonies du territoire israélien, est conforme aux engagements adoptés par l’UE au regard du droit international. En effet, comme le démontre dans son étude de février 2014 le professeur François Dubuisson, les colonies sont illégales au regard du droit international et les États sont tenus de ne pas aider l'entreprise de colonisation en faisant du commerce avec les colonies ou en permettant que leurs produits soient vendus dans les pays de l'UE. Conformément à ces principes, l’UE a d’ores et déjà mis ces directives en application avec l’accord de coopération scientifique « Horizon 2020 » conclu avec Israël qui exclut de financements les entreprises et universités israéliennes implantées au-delà des frontières de 1967. Les Pays-Bas et, récemment, le Royaume-Uni, se sont inscrits dans cette dynamique : leurs gouvernements ont publié des avis mettant leurs entreprises en garde contre tout échange avec les colonies. Hervé Féron interroge donc Monsieur le Ministre sur la possibilité de publication d’un avis officiel sur le site Internet du Ministère des Affaires Etrangères condamnant tout projet de relations économiques entre entreprises françaises et colonies israéliennes en territoire palestinien occupé. A l’instar de ceux publiés par les Pays-Bas et le Royaume-Uni, cet avis devrait rappeler l’illégalité des colonies et souligner les implications légales, au regard du droit international, des investissements dans les colonies.

La petite blague du jour

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mardi 6 mai 2014 12:24

"François Hollande remplace 22 Régions par 11. Bonne nouvelle, on n'en perdra que la moitié !"

Amitiés Tomblaino-baccaro-géromoise

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lundi 5 mai 2014 07:07

Comme prévue, la sortie vélo a eu lieu ce dimanche, en prélude à l’étape du Tour de France du 12 juillet prochain, Tomblaine – Gérardmer. Il y a deux mois et demi, le Directeur de cabinet du Préfet me glissait à l’oreille : « et si on faisait en vélo une partie de l’étape Tomblaine – Baccarat ? ». Je lui répondais avec assurance : « mais pas de problème, monsieur le Directeur ». Je me suis donc précipité vers des copains qui font régulièrement du vélo pour leur demander de m’entraîner une fois par semaine. Ça a été une belle aventure et une belle histoire d’amitié. Et voilà que nous nous sommes retrouvés pour cette journée festive.

25 cyclistes partaient de Tomblaine parmi lesquels Monsieur le Directeur de cabinet du Préfet, Emmanuel Rosina, Conseiller municipal à Tomblaine, Pascal Lance, ancien coureur du Tour, et Jean-Michel Lance, qui tous les deux ont été des coureurs de très bon niveau, et puis des amis, des Conseillers municipaux et deux Conseillers municipaux venus de Baccarat pour faire la route avec nous. L’étape avait été préparée avec le plus grand sérieux : au départ de l’étape, sur les tables de brasserie était préparé le petit-déjeuner. Sur cette photo, on voit le Conseiller général Jean-Pierre Laurency donner le départ officiellement sur la ligne de départ qui sera celle du 12 juillet prochain. J’ai l’air un peu gros mais c’est simplement parce qu’il était 8h du matin, il faisait frais et j’avais plusieurs couches de vêtement, ce n’est donc qu’un effet d’optique.

Devant le peloton, une voiture avec gyrophare nous précédait, France 3 était là, l’Est Républicain et dans la journée, France Bleu. Derrière le peloton, une voiture avec un médecin, un master pour l’assistance technique, un trafic et un mini-bus pour ramener les coureurs au retour et un certain nombre de voitures suiveuses. A la même heure partait de Gérardmer un groupe de 17 coureurs pour rejoindre également Baccarat. De notre côté, nous avions prévu deux étapes, une au kilomètre 21 à Vitrimont et une autre au kilomètre 44 à Ogéviller. Nous avons ressorti les tables de brasserie et les petites douceurs qui vont bien avant que d’attaquer les 4 dernières côtes avec enthousiasme (lol).

Avant que d’arriver à Baccarat, nous avons eu la surprise de voir les Géromois, venus à notre rencontre, et qui ont terminé notre étape avec nous. Tout cela était prévu avec Stessy Speissman, Maire de Gérardmer, très sympa, et Christian Gex, Maire de Baccarat, tout aussi sympa qui lui nous accueillait. Nous nous sommes retrouvés autour d’un repas où nous étions finalement 80. Malheureusement, je crois que nous avons repris toutes les calories que nous avions perdues dans la matinée.

C’était une journée exceptionnelle, tout le monde avait le sourire. Le vélo, ça fédère et en même temps, cela a permis de démontrer que les communes ne se contentent pas d’acheter une manifestation. C’est véritablement la population qui s’investit activement pour que l’image de la commune soit ainsi valorisée et que la fête soit belle pour tout le monde.

Conférence de presse autour de l'ouvrage "Bienvenue en Palestine"

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samedi 3 mai 2014 17:11